la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET

la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET

de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Après audition de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République, qui a émis un avis favorable à l'application du régime général dans la procédure simplifiée.

[K] [J] assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme [F] [R] assistée de Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.

], [U], [C] [N] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 8] [Adresse 4] représentée par Me Sandrine ANDRIEU, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara

Et signé par Monsieur Guerric Henon, Président de Chambre et par Madame Clara Trichot-Burté, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Minute en deux pages

[K] [Z] né le 15 Juin 1974 de nationalité Française Actuellement hospitalisé au CHU [Localité 1] comparant assisté de Maître Clara GALDEANO, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIME

EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Clara

[B] [S] [H] né le 09 août 1988 à [Localité 1], de nationalité bangladaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 Ayant pour avocat choisi Me Clara Anidjar, avocat au barreau de Paris Informés

l'arrêté du préfet du Nord du 6 décembre 2019 en tant qu'il a rejeté sa demande d'autorisation unique pour l'implantation des éoliennes E3, E4, E6 et E7 du parc éolien sur le territoire des communes de Clary

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme C A et à Me Clara Prélaud. Fait à Nantes, le 15 avril 2025. La magistrate désignée, S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clara X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1999

André Y..., exploitant le restaurant vietanmien, rue Amédée Clara, Le Gosier (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 1991, où étaient présents : M.

alinéa, du Code civil ; Attendu que, pour déclarer les époux X... recevables en leur tierce opposition à l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 4 mars 1994 déclarant abandonnée leur nièce Clara

Albert A..., demeurant ..., 2 / Mme Clara X..., veuve A..., 3 / M.

D A C, représenté par Me Clara Jouneaux, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéficie de l'aide

représentée par Maître Guillaume DAUCHEL, avocat (W09) 2) SAS BURGER KING FRANCE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 797 882 867 Partie défenderesse : assistée de Taliens représenté par Maître Clara

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler les taxes foncières au titre des années 2012 à 2021 concernant des parcelles sises au lieu-dit " Bougariu Baix Sud " sur la commune de Claira (66) ; 2°) d'enjoindre

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DEMOISELLE D'ADHEMAR, PROPRIETAIRE, AYANT FAIT DELIVRER, LE 16 JUIN 1972, A SON LOCATAIRE CLAREY, COMMERCANT, UN CONGE FONDE SUR L'ARTICLE 13 DU DECRET DU 30 SEPTEMBRE