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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2306830_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2106166_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
DEREUMAUX La République mande et ordonne à la ministre des solidarités et des familles, au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et au préfet du Pas-de-Calais,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2309636_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208249_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305675_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Il fait état d'un " tableau anxieux assez inquiétant ", qu'elle présentait à l'époque [au début de sa prise en charge] " un trouble panique très sévère associé à des moments de déréalisation, voire des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304653_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A présente " des symptômes permanents à savoir : cauchemars, réveils avec palpitations, troubles de la concentration, déréalisation et quelques dissociations ".
Source officielle7ème chambre
DTA_2203215_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
" bombe artisanale () à ses pieds " dont il est immédiatement résulté une " surdité de l'oreille droite ", des " acouphènes des deux oreilles ", un " état de stress aigu " et une " sensation de déréalisation
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01014_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
sur ce point, qu’elle a été hospitalisée du 17 avril au 23 avril 2024 pour une symptomatologie en faveur d’un ESPT (état de stress post traumatique) avec angoisse, hyper vigilance, reviviscences, déréalisation
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402933_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le 16 janvier 2023, un médecin psychiatre atteste que le trouble de stress post-traumatique simple évolue de façon chronique, sans syndrome de dépersonnalisation ou de déréalisation.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2102766_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
DEREUMAUX La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et à la ministre des solidarités et de la famille, en ce qui les concerne, ou
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0331DEC007190801
31 mars 2005
31 mars 2005
Elle présentait, entre autres, un manque de désir général ainsi que de lourds symptômes psychopathologiques, tels que hallucination, illusion, dépersonnalisation et déréalisation.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301540_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A F présente également des troubles dépressifs ainsi qu'un état de stress post-traumatique, caractérisés notamment par des reviviscences, des cauchemars, un état d'anxiété et des épisodes de déréalisation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4547fc3c89482d4f2140
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Encadrement, suivant déclaration d'appel du 02 mars 2022, APPELANT : Monsieur [T] [G] né le 3 mars 1974 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Ingrid DESRUMAUX
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007314_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
DEREUMAUX La République mande et ordonne au Préfet du Nord, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10898
26 octobre 2016
26 octobre 2016
travaille, malfaçon sur un ordre de fabrication où Madame [I] entasse les joints dans un désordre total, communication téléphonique personnelle sur son poste de travail le 10 décembre 2009, temps deréalisation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00664_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B présente un trouble de stress post-traumatique, avec des symptômes de dissociation et de déréalisation ainsi que des hallucinations.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2103049_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
DEREUMAUX La République mande et ordonne au préfet du Nord et à la ministre des solidarités et des familles, chacun en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df07aaebb88318fda3eb
11 octobre 2023
11 octobre 2023
suivant déclaration d'appel du 25 novembre 2020, APPELANT : Monsieur [C] [F] né le 05 Novembre 1982 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ingrid DESRUMAUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9d4f151c61c0f465e9531
14 novembre 2019
14 novembre 2019
2017 dans l'affaire RG 17/6096 Monsieur [E] [Z] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ingrid DESRUMAUX
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1023DEC006236900
23 octobre 2001
23 octobre 2001
; des symptômes survenant au niveau du thorax et de l’abdomen avec sentiment d’oppression, des douleurs thoraciques et sensation de malaise ; des symptômes psychiques avec un sentiment de déréalisation
Source officiellePage 47 sur 48