des propos décousus ; que Muriel D...prétendait que Cédric Y...avait engagé la conversation avec elle, alors que celui-ci étant en complet état d'ivresse ; qu'elle ne comprenait rien de ce qu'il lui disait

suffisent à rendre inopérantes les dénégations des prévenus relatives à l'utilisation d'objets contondants sans qu'il soit besoin d'entrer davantage dans l'étude détaillée des témoignages de plusieurs dizaine

avait un certain nombre de fichiers à gérer et ne pouvait dire si les personnes figurant au fichier venaient du "Temps Retrouvé" ; qu'elle savait que la "disquette" provenait de Logotour ; qu'elle disait

[E], médecin, à Mme [C] la menaçant de révéler à la CGSS, où il disait avoir des « relations fraternelles haut placées » des faits de nature à porter atteinte à son honneur ou à sa considération, dans

résulte du procès-verbal établi le 12 juin 2002 par les services de police, que de nombreux incidents avaient vu le jour avant les faits entre les enfants de la famille X... et le voisinage ; qu'une dizaine

mythomaniaque dans ses propos, concluait à la crédibilité de son discours lorsqu'il évoquait les faits et relevait qu'il semblait beaucoup plus souffrir de la séparation de ses parents que des faits dont il disait

pornographiques, et pour les faits qui lui sont reprochés il a indiqué que la mère de l'enfant en était responsable parce qu'elle l'envoyait se coucher avec lui l'après-midi alors qu'il était nu ou lui disait

régulariser cette situation, ce qui démontre l'intention frauduleuse ; que la comptable de la société est venue à l'audience devant le tribunal correctionnel souligner que c'était Pierre Y... qui lui disait

s'est contenté de remettre à Sylviane D... un bon d'intervention particulièrement peu explicite " câblage et mise en service des trappes du 3ème étage + essai en détection : OK" ; que si l'ouvrier disait

très rapidement, après le départ de l'ancienne gérante, Yves X... a cherché à mettre en place par des agissements contestables une organisation différente dans cette entreprise moyenne, comportant une dizaine

commerçant en viande à Massy ; il était, courant 1999, responsable de ses actes accomplis personnellement que ce soit pour le compte de la boucherie où son frère était le "patron", et où lui-même se disait

faits inexacts, démentis par sa concubine lorsqu'il prétendait n'avoir pas revu A... depuis plus d'un an, affabulant lorsqu'il soutenait que A... lui en voulait pour "une question d'argent" alors qu'il dînait

ne peuvent en effet être considérés comme communiqués, au sens de l'article 15 de l'ordonnance, des documents appréhendés, et découverts au cours d'interventions simultanées aux sièges de plusieurs dizaines

légale au regard des articles L. 212-1-1 et L. 212-4 du Code du travail ; 5 / que nul ne peut se constituer un titre à lui-même ; qu'en se fondant sur la photocopie d'un carnet dans lequel le salarié disait

moyennant une formation d'adaptation, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1233-4 du code du travail ; 4°/ que l'employeur qui a proposé au salarié plusieurs dizaines

les travaux de culture avec le matériel acquis, elle fera réaliser les travaux de récolte en prestation de sorte que sa présence sur l'exploitation, compte tenu de sa surface, pourra se limiter à une dizaine

    Le 23 octobre 1990, la Direction générale du Tourisme fit publier au Journal officiel ( Diário da República ) un avis de concours externe afin de pourvoir cinq postes de technicien stagiaire

  A la suite d’une manifestation des salariés contre la mauvaise gestion de la TVE en octobre 1993, le requérant cosigna avec un collègue, L.C.M., un article dans le journal Diario 16 , où ils critiquaient