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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63c1099bbf9fd47c90a13d44
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
642fb7aacece1704f57479a5
6 avril 2023
6 avril 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64df09cd87e994d96965186a
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d969651872
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6690c7650d808eb34e45573e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ghislaine BALZANO, Conseillère, qui a présenté son rapport Et qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE GREFFIER, lors de la mise à disposition : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e45574c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE GREFFIER, lors de la mise à disposition : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
65aa2d49009f81000890db52
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e69f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
62cd0f20e91c8e9fcf071351
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Monsieur Lionel DUCASSE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1212DEC001258486
12 décembre 1988
12 décembre 1988
Elle a constaté que le règlement communal en question n'avait pas été approuvé par arrêté grand-ducal quant à l'alinéa 6 de son point B et estimé que cette disposition était dépourvue de force obligatoire
Source officielleChambre Sociale
68709b84123db6632de3173e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Estelle LAFOND, conseillère Monsieur Nicolas DUCHÂTEL, conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa22baa34ad10008581895
18 janvier 2024
18 janvier 2024
NANTERRE sous le numéro 483 709 465, prise en la personne de son représentant légal habilité et domicilié à l'adresse précitée demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503280_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
DucaLe greffier, T.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505674_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
DucaLe greffier, Y.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363685b37e31b7f744449f4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
exception d'inexécution au titre des deux factures qu'elle a émise pour paiement des prestations de vernissage défectueuses qu'elle a réalisées dans le cadre de l'exécution du marché du restaurant Ducasse
Source officielleChambre Sociale
697c53abcdc6046d473864a7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE et lors de la disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ.
Source officielle1ère Chambre
652f7924b053208318995b96
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le solde du prix de vente d'un montant de 24 487,78 euros a été consigné entre les mains du notaire chargé de la vente, la SCP Darmaillacq et Ducasse.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f776c5d9057df7ff4c
10 mai 2022
10 mai 2022
En effet, vous êtes affecté sur plusieurs résidences sur le secteur d'Agen de notre client Agence FONCIA, de notre client agence CITYA DUCASSE ainsi que sur d'autres résidences diverses depuis le 1er mars
Source officielleChambre Sociale
62e8be954f6d33e2e97f0a35
28 juillet 2022
28 juillet 2022
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Monsieur Lionel DUCASSE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005240710
25 mars 2014
25 mars 2014
résidence 52407/10 15/07/2010 Stefano LIVI 20/03/1965 Orte 52408/10 15/07/2010 Giuseppe ORLANDI 16/03/1947 Canepina 52409/10 15/07/2010 Mario CAROSELLI 11/02/1949 Città Ducale
Source officiellePage 47 sur 52