Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6440d81de704a005d1ed70c1
19 avril 2023
19 avril 2023
19 AVRIL 2023 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/07043 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDPLI Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Février 2021 -TJ hors JAF, JEX
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca69983c9498318209d1d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
siège [Adresse 2] [Localité 21] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-6
69abe83bcdc6046d47d0a7b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DRUMMER Société CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Société L'EQUITE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Patricia CHEVAL - Me Pierre emmanuel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63c105dbbf9fd47c90a13860
12 janvier 2023
12 janvier 2023
que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section C
6883112e4d9076bf079c22fd
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de
Source officielleRéférés Proximité
68f2af4be97b8c182997b1e6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT expédition à Mme [W] [P] le 08 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Octobre 2025 PAR Emmanuelle
Source officielleRéférés Proximité
68f2afbbe97b8c182997bf1f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT expédition à Mme [U] [X] le 08 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Octobre 2025 PAR Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd875e551a6e01904ff209d
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Représentés par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209, Assistés de Me Patrick BROGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0999
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01671
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Par ailleurs, la rencontre du 19 novembre 2009 entre le Docteur Olivier F... et Monsieur Hervé A...est confirmée par le témoignage de Monsieur Emmanuel D...qui indique que Madame Sandrine X...est également
Source officielle1ère chambre
DTA_2100817_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
disposition par la commune, pour naviguer sur des sites internet étrangers aux missions qui lui sont confiées pendant ses heures de service (sites commerçants, bancaires ou de divertissements, sites de jeux
Source officielle3ème Chbre Cab A4
668d7ec753e3bdd077866e88
9 juillet 2024
9 juillet 2024
SMABTP immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 775 684 764 dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal toutes deux représentées par Maître Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df32eb797effb070240
19 mai 2022
19 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleChambre A - Commerciale
642d144ccb8fa004f57da0e1
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE SB/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/00260 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E6RR Jugement du 27 Janvier 2022 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845cd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleJCP FOND
686c3dc7dd7001754d625599
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COFIDIS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me HASCOET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J]
Source officielleChambre 1-1
68ef2fb5e09691ce5f2b6ad0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FOND DU 14 OCTOBRE 2025 N° 2025/417 Rôle N° RG 21/07738 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQJI [U] [W] C/ [T] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
695f505dcdc6046d4795dfa6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
07/01/2026 ARRÊT N° 01/2026 N° RG 23/01721 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PN4F SG/KM Décision déférée du 17 Mars 2023 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1
69781318cdc6046d47d10caa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Jean-Michel HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66022bbd03a05db9651aa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b3d3aa78669e05df8b6e43
2 janvier 2023
2 janvier 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Emmanuel
Source officiellePage 47 sur 108