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6 837 résultats pour « Goujon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2305850_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Goujon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

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Chambre des Référés

6a0f5211cdc6046d477bac6a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

publiquement, PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [V] [M] né le 07 juin 1955 à BEDARIEUX (34) de nationalité française demeurant 01 Rue de l’Aubignac - 30110 LA GRAND COMBE représenté par Maître Olivier GOUJON

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00959_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Goujon-Fischer, président-assesseur, Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 décembre 2022. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203547_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Goujon-Fischer, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501435_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105616_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme C habitent la commune d'Ames (Pas-de-Calais).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00514_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Goujon-Fischer, président-assesseur, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 octobre 2022. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00670_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00776_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00545_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00725_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01096_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02129_20220406

Admin. Appel

6 avril 2022

6 avril 2022

Goujon-Fischer premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02791_20220406

Admin. Appel

6 avril 2022

6 avril 2022

Goujon-Fischer premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02856_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02984_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Goujon-Fischer premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03294_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Goujon-Fischer, président, - et les observations de Me Richard, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00355_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00441_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00920_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle