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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2017358_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Paris a mis à sa charge la somme de 19 288,62 euros en règlement de redevances d'occupation du domaine public au titre de l'occupation d'un kiosque de confiserie situé au 48 de l'avenue du général Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407267_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
de la commune de Landerneau a accordé à la société Ataraxia Promotion un permis de construire trois bâtiments collectifs comportant un total de 72 logements sur un terrain situé 740 rue du Maréchal Leclerc
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301470_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305667_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209303_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208145_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de M. A, présent.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200481_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108128_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108692_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404212_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409345_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409349_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028110500
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Article 2 : L'hôpital du François est condamné à verser à la société Bernard Leclercq Architecture une somme de 63 750 euros hors taxe.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e525
5 mai 2010
5 mai 2010
Z..., Nicole Y..., épouse A..., Christian Y..., Evelyne Y..., épouse B..., Véronique Y..., épouse CHEVROLET C/ BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ, CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTÉ, SCP LECLERC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310340
14 juin 2018
14 juin 2018
Leclerc est évaluée à environ 18%, c'est à dire que 18% du CA du drive sont pris sur l'hyper, soit moins de 1M €.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310341
14 juin 2018
14 juin 2018
Leclerc est évaluée à environ 18%, c'est à dire que 18% du CA du drive sont pris sur l'hyper, soit moins de 1M €.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_1901570_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Cet ensemble comprend un hypermarché Leclerc, les boutiques dans la galerie commerciale attenante ainsi que des parkings couverts et non couverts.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300978_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
La société Bocage Distribution exploite un centre commercial Leclerc à Bressuire (Deux-Sèvres).
Source officiellePage 47 sur 632
M.S. LECLERC
05/07/2026
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SAV LECLERC-EST
05/07/2026
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LECLERCQ PUBLICITE
05/07/2026
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TRANSPORTS LECLERC LAURENT ET CELINE
05/07/2026
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LECLERCQ, Stéphane, Thierry, BUROT, Philippe Roger
Cession sous acte authentique en date du 05/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue de Verdun Bains-les-Bains 88240 la vôge-les-bains, Adresse du nouveau propriétaire: 1c Rue du Chalet Bains Les Bains 88240 la vôge-les-bains
03/07/2026
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