#Nicole Vaneetveld tegen SA Le Foyer en SA Le Foyer tegen Fédération des mutualités socialistes et syndicales de la province de Liège.

Christos NICOLAOU 1974 Cypriot Limassol 134. Katerina NICOLAOU 1957 Cypriot Paphos 135. Maria NICOLAOU 1963 Cypriot Nicosia 136. Maria NIKITA-NATHANAEL 1967 Cypriot Larnaca 137.

Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Ministère Public, lors des débats : M.

Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Ministère Public, lors des débats : M.

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Roger F..., Michel D..., Françoise Z..., épouse A..., Hubert C..., Goksin E..., Nicole

Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Audrey NICLOUX

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 25/00281 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTO7-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [B] [U] Représentant : Me Vincent NICOLAS

; - condamné la SCI Nicolo aux entiers dépens

NICOLAS INTERNATIONAL C/ S.A.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DUEZ, président de chambre Madame MAGNARD, conseiller Madame HERLET, conseiller GREFFIER : Madame NICLOT, greffier DEBATS

Nicolas X... a relevé appel de cette décision.

Nicolas était l' enjeu de conflits entre les adultes. Le service craignait que Nicolas ne soit manipulé par les époux X....

Nicolas Y... fils des époux Y...; - donné acte à Mr et Mme Y... de ce qu'ils entendent réserver leur demande d'indemnisation des préjudices subis par Nicolas du fait des fautes commises par le Docteur

Nicolas X...a refusé de se rendre sur le lieu de cette nouvelle affectation.

Jacques X... a vendu à la société anonyme les établissements Nicolas (les établissements Nicolas) et à la société en nom collectif Nicolas et compagnie (société Nicolas) un certain nombre de parts du capital

RG N° : 07 / 01667 AFFAIRE : EDF GDF C / Nicolas X...

2001 RG : 199903025 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SARL DARGAUD représentée par Me Jean-Baptiste WECKERLIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Nicolas

AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas Le Monnyer, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey Nicloux