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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
C... épouse D..., Demeurant 64, Rue charles de Gaulle - 78350 JOUY EN JOSAS, comparante, assistée de Maître FONTIBUS Olivier, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
PARTIES CIVILES B...Sophie épouse C..., Demeurant 64, Rue charles de Gaulle-78350 JOUY EN JOSAS, comparante, assistée de Maître FONTIBUS Olivier, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002455394
6 septembre 1995
6 septembre 1995
de la requête N° 24553/94 présentée par Olivier
Source officielleChambre 1-1
63c79ae2da31367c908eb4c2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63d37abcd1bc2605de4b4ae7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Olivier FOURMY, Premier président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Présidente de chambre Mme Christine LAGARDE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c0941d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[M] Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : 03/10/24 à : - Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Olivier FAUCHEUR
Source officielle5e Chambre
60339a1320613e4ee67112d0
11 mai 2017
11 mai 2017
L'attestation du médecin de la société Securex se lit de la manière suivante : « Je me suis rendu (au) domicile (de Mme [T]) le lundi 30 juillet 2012 à 15h15. J'ai sonné.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e74c25a97f0381f56b0
17 novembre 2014
17 novembre 2014
légaux [Adresse 3] [Localité 4] Défaillante INTERVENANT FORCE Organisme CARSAT NORMANDIE, pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14ebcb8fa004f57da3c5
4 avril 2023
4 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle2ème CH - Section 1
67f750c36527a11effc4b783
9 avril 2025
9 avril 2025
association agréée par arrêté de renouvellement du 1er juin 2010, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Olivia
Source officielle1ère Chambre
60361e4e7e031181f6f07da9
15 décembre 2015
15 décembre 2015
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 DÉCEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03850_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'atlas des paysages des Bouches-du-Rhône alors en vigueur classe le site, situé dans le lit de la Durance, dans un secteur paysager à enjeu prioritaire.
Source officielleChambre sociale
65b3603a1d7564000872ddcf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
65b3603e1d7564000872ddd1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Aux termes de ses dernières écritures du 2 novembre 2023, la société [C] demande de : in limine litis, - prononcer la nullité du jugement déféré, - débouter M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdaa813acabc33903f11afa
6 juin 2019
6 juin 2019
départage de CRETEIL RG n° 11/01805 APPELANTS Monsieur [E] [Z] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] (94600) Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Olivier
Source officielle19ème chambre civile
6633da37c0d3e3fe99d177e9
30 avril 2024
30 avril 2024
au barreau de PARIS, vestiaire #C1249 Décision du 30 Avril 2024 19ème chambre civile RG 14/05633 La CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE VIEILLESSE (CNAV) [Adresse 2] [Localité 14] Représentée par Maître Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6af
19 juin 2008
19 juin 2008
non comparante Monsieur GGG... ... 75017 PARIS non comparant Monsieur HHH... ... 75020 PARIS non comparant Monsieur III... ... 75012 PARIS non comparant Monsieur Oliver
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6971e02dcdc6046d4737324e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Olivier Douvreleur, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036e8e3ca465f8640fad3d1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
[N] et [K] demandent à la Cour de : À titre principal, In limine litis, Sur les exceptions de nullité invoqués par les défendeurs, - dire et juger l'adresse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf8
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265247821698870 Monsieur J...
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