CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 370 résultats pour « Pouvreau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

Ile-de-France a porté plaintec/Mme A C

ECLI:FR:CECHR:2025:475478.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

Christophe Pourreau, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et Mme Coralie Albumazard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003237_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Caous-Pocreau, de la SCP Ipso Facto Avovats, représentant l'ASL des propriétaires du lotissement Le Champ de la Patience 2, et de Me Colas, de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03674_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2025, l’association Centre régional de formation multiprofessionnel, représentée par Me Pourriau, demande à la cour : 1°) d

Source officielle
CA

Référés Premier Président

669b5314a3418ee2ae72d21c

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

redressement judiciaire en liquidation judiciaire simplifiée de la SAS [D], maintenu en qualité de juge commissaire Monsieur Alain PIAN et en qualité de juge-commissaire, suppléant Monsieur Bernard PONTREAU

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300033_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Angel, pour Mme B et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201756_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200673_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100071_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Angel, pour Mme B et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100072_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Bouchoudjian de DSC Avocats, pour la commune et le centre communal d'action sociale de Montbéliard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100913_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100950_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002088_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Mme C et de M. A, représentant la communauté urbaine Grand Besançon Métropole. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200090_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Angel, pour Mme B et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102329_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Bouchoudjian, pour la commune de Vaux-lès-Saint-Claude et la communauté de communes Terre d'Emeraude communauté.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402161_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Devevey pour Mme A et de Me Hyvron, substituant Me Mayer-Blondeau, pour le centre hospitalier spécialisé de Saint-Ylie Jura.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402384_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911239036b39a0de81a1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

POUTEAU [D] [O] épouse [L] C/ URSSAF MIDI PYRENEES CONFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502434_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

mémoires en intervention et en défense enregistrés les 1er septembre et 17 novembre 2025, les sociétés Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) et SMA SA, représentées par Me Caous-Pocreau

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303593_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et une lettre maintenant expressément ses écritures, enregistrés les 6 juillet 2023 et 8 mai 2024, la société Sodia Aquitaine, représentée par Me Pourriau,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100667

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

pièce n°1) avec pour zone géographique les départements français (notamment le Calvados, la Manche et l'Orne) au sein desquels ses adhérents opèrent pour différents produits tels que les carottes, les poireaux

Source officielle

Page 47 sur 69

← PrécédentSuivant →