francs et à une suspension de permis de conduire de quinze jours ; "aux motifs adoptés qu'"il résulte du procès-verbal de gendarmerie et des débats à l'audience, qu'à la date et au lieu susindiqué, Jacques

Jacques PLAUDEIX demeurant ...

Jean-Jacques X... reproche à l'employeur une modification unilatérale du contrat, sur le calcul de la rémunération ; qu'il indique que l'article 3 du contrat prévoyait une rémunération calculée sur « un

[U] [V] , domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Jacques Friteau, 2°/ à l'AGS-CGEA Ile-de-France ouest, dont le siège est [Adresse

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, en date du 2 mars 1999, qui, pour viols, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle en fixant aux deux tiers de cette

et Michel ; que Michel Y... est décédé le 11 décembre 1978, laissant un fils mineur, Pierre-André, qui décèdera le 20 octobre 1986 ; que Geneviève B... étant décédée le 5 décembre 1985, Jacques Y... a

sur l'exploitation agricole, proposition que Jacques C... refusa ; Clémentine C... a indiqué que son mari l'avait informée de cette affaire ; le prévenu a nié ces faits expliquant qu'il avait dit à

Jacques, Y... André, Z... Pascal, A... Jacques, G... Jacky et R... Goerges, faits prévus et réprimés par les articles 121-6, 121-7, 312-1 et 312-13 du code pénal, - B...

Jacques, - LE SYNDICAT CGT du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE SARREGUEMINES, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2005, qui les

Jean-Jacques Y..., demeurant : 34460 Roquebrun, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Léone X..., demeurant

Jacques, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [F], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

A a, à l'aide de son véhicule et d'une remorque, déchargé une grande quantité de coquilles Saint-Jacques aux abords de la cale de plaisance du port d'Erquy. M.

Jacques Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 12 février 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société BNP Paribas Lease Group, dont le siège

, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du magistrat-instructeur disant n'y avoir lieu à suivre du chef de faux en écriture à l'encontre de Jacques

Jacques Y..., demeurant tous deux rue de la Fontaine, 46240 Montfaucon, en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de M.

Jacques Y..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt;

Jacques X le droit à une pension d'invalidité définitive de 50 % pour séquelles de tuberculose pulmonaire droite, asthénie physique s'accompagnant d'anxiété, avec toutes conséquences de droit ; Vu les

Jacques, - Y...