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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
68e7a505033cf481c39a371b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[D] - #A0372 défaillant défaillant représentée par Maître [P] [D] de la SELEURL CABINET [D] - #A0372 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielleChambre civile section B
68f07f3e47396eb608bc05b6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] non-représenté INTIME Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de présidente de section, assistée de Solène
Source officielleSe. ordre des avocats
698eda16cdc6046d472b8660
16 juillet 2025
16 juillet 2025
deux-mille-vingt-cinq, Nous, Jean-Jacques GILLAND, magistrat délégué par la première présidente, Assisté de Graziella TEDESCO, greffière, PROCÉDURE Vu l'arrêt du 7 avril 2025 prononcé en audience solennelle
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d95051cdc6046d47ce9c59
8 avril 2026
8 avril 2026
AVOCATS - #G0739 représentée par Me Lauriane RAYNAUD - #A0657 représenté par Me Quentin FRISONI - #L0061 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7248548223b2c7ab3936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
- #P0184 représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie Miré et Jérôme Blanchetière - #B464 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielleChambre du Conseil
671030899dbc6e3232c01d9c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b52a8fb67db7b4a251
7 juillet 2025
7 juillet 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b72a8fb67db7b4a2a6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d3acf40727a0043ba55
9 avril 2025
9 avril 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d3fcf40727a0043badc
8 avril 2025
8 avril 2025
Nous, Lise DUQUET, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure civile, Attendu
Source officielleChambre sociale 4-3
67ee176051255e24994fc37b
2 avril 2025
2 avril 2025
Chambre sociale 4-3 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/02171 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V7Z4 Minute : Nous, Aurélie GAILLOTTE, Magistrate chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242b02fc178212f7e36c
2 avril 2025
2 avril 2025
représentée par Me Sabrina BOUBETRA - #PC250 représentée par Maître Régis MAHIEU de la SELARL APERWIN - #E0847 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielleChambre du Conseil
679aad5ce9a46d1f5a76b77f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
679aad6fe9a46d1f5a76b947
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Solène
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200780
13 mai 2015
13 mai 2015
sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence de 1976 à 2013 ; qu'il ajoute qu'il a, en 2003, été nommé professeur de pédopsychiatrie à la faculté de Cochin où il a créé la Maison de Solenn
Source officielleciv1
61372199cd580146773f51f0
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Pierre X..., demeurant ..., à Saint-Mandé (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1990 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit : 1°) de M.
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0cde
19 décembre 1989
19 décembre 1989
par Monsieur Stanislas Y..., kinésithérapeute, demeurant Route de Linseux Willeman à Le Parcq (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eb987
20 mars 1991
20 mars 1991
Louis de A..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle), au profit du Syndicat des copropriétaires du ..., pris en la personne
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404cb4
11 février 1998
11 février 1998
: Sur le pourvoi formé par Mlle Valérie X..., demeurant 9/8, place Soleil Levant, 80100 Abbeville, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle
Source officielleciv3
6137230fcd58014677404e19
29 avril 1998
29 avril 1998
décédée au Luxembourg le 3 février 1994, demeurant tous deux 43, rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1996 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle
Source officiellePage 47 sur 1136