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3 009 résultats pour « THIERRY ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6160964841ad74d62c18186d

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

procédure civile, - condamné la SELARL LAURENT MAYON, ès qualités, aux dépens.

Source officielle

Page 47 sur 151

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CA

Chambre sociale 4-5

65b370278c0355000835f8a3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[U] ont été signifiées à personne à Me [Y] [R], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OP CONCEPT, à Me [J], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OPTIBUDGET CONSEILS, à l'AGS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65b3702b8c0355000835f8a5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[W] ont été signifiées à personne à Me [C] [S], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OP CONCEPT, à Me [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OPTIBUDGET CONSEILS, à l'AGS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdb8158c0779c5fbc9510c0

Appel

28 février 2019

28 février 2019

[K] [Q], ès qualités, d'une part et Mme [B] [Q], ès qualités, d'autre part, concluent à la confirmation de la décision déférée et, plus subsidiairement, au débouté des demandes de la société NACC.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100066

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Mandataires judiciaires associés, de la SARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a2

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Thierry Y..., la société TECHNOPRO, du fait de l'accident mortel dont il a été victime à Karachi, le 8 Mai 2002, au cours d'un attentat à la bombe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfce

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

C / SA SADEFA INDUSTRIES représentée par Thierry A..., mandataire ad litem Me Laurence Y...- Commissaire exécution plan de cession de S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63c79baada31367c908eb77b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Me [N] ès qualités, auquel la déclaration d'appel a été signifiée le 19 octobre 2021 à domicile, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

représentés par la SCP Thierry OUSACI, avocats au barreau d'ORLEANS 3.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67061e03fde28ee420710f1b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AGNES / HOUEL-TAINGUY DOMINIQUE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Monsieur [W], [K], [S] [G] représenté Me Caroline FIMA, avocat au barreau de MARSEILLE (avocat postulant) et par Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d08ae12c85000874adbb

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MACIF C/ [V] [M] Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE SAINT LOUIS Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [X] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry

Source officielle
CC

civ2

6137233dcd580146774073e4

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Thierry XZ..., demeurant ..., 27 / de M. Michel V..., demeurant ..., 28 / de M. Philippe XA..., demeurant ..., 29 / de M. A... Le Chat, demeurant ..., 30 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90260

Appel

8 février 2013

8 février 2013

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 12/ 11178 du 11/ 12/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92136

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

X... agissait ès qualités de la succession de Chantal X... décédée le 04. 03. 2011.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e94e43cdc6046d4730dc01

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Bien que régulièrement convoquée, ni Equipement Bâtiments Rénovation ni Maître [L] [V] ès-qualités ne se présentent, ne sont représentés et ne concluent.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878d0405d6f7f678d493d2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] [S], la Selarl [E] ès qualités et la MAAF * condamné la MAAF à garantir et relever indemne M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Représentée par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Me [E] [W] ès

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162f6f7b807dfe813d2977d

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

Source officielle
CC

civ1

613722bfcd58014677400fb1

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Y..., ès qualités, ont formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt; l'UAP et la société Saunier Duval invoquent, à l'appui du pourvoi n° C 94-11.740, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4647396eb608bc063e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRAINING TECH 'ITM GRADUATE SCHOOL', agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Aurélien GOGUET de la

Source officielle