LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sciages et grumes, dont le siège est à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Jean [Y] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, et M. Nicolas Jufforgues, juge, assistés de Mme Ivana Jamois, greffier. La minute du jugement est signée par M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Poids lourds service (PLS) a vendu le 10 mars 1992 à la société Forestière de la vallée de l'Oise (FVO) un camion grue

X..., brigadier de police, a été électrocuté par le contact avec un câble à haute tension d'une grue qu'il tentait de maîtriser lors d'une opération de dégagement d'une voie publique consécutive à un accident

PRESCRITES PAR LES ARTICLES SUIVANTS DU MEME TEXTE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ET DE CELLES DU PROCES-VERBAL BASE DES POURSUITES QUE, SUR UN IMPORTANT CHANTIER DE CONSTRUCTION, UNE GRUE

LA SOCIETE DES MOTEURS COUACH A CONFIE A LA SOCIETE TRANSPORTS SOLANILLA (SOCIETE SOLANILLA) LES OPERATIONS DE DECHARGEMENT DE CE MATERIEL QUE LORS DE CES OPERATIONS, LE PIVOT DE LA FLECHE DU CAMION GRUE

RESTE PAS MOINS QU'UNE MALADRESSE, UNE IMPRUDENCE PENDANT L'EXECUTION DU TRAVAIL DEVAIT TOUJOURS ETRE PREVUE ; QUE, D'AILLEURS, LE PLANCHER EN BETON ARME, ETANT ETABLI A TERRE ET ENLEVE ENSUITE PAR GRUE

ENTREPOSAIT DANS LA CALE D'UN NAVIRE DES FARDEAUX DE CONTREPLAQUE PESANT UNE TONNE ET DEMI CHACUN SUR UN CHARIOT ELEVATEUR POUR LES TRANSPORTER A L'OUVERTURE DE LA CALE OU ILS ETAIENT ENLEVES PAR UNE GRUE

Mécanique Corse soutient que la cour administrative d'appel de Marseille : - a commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier en jugeant que l'acquisition d'une dépanneuse dotée d'une grue

livraison aux motifs qu'il aurait été le seul grutier, la cour d'appel n'a pas retenu le rapport d'enquête établi par les conseillers rapporteurs, d'où il résultait que tous les ouvriers manoeuvraient la grue

salariés de la société Somafer, qui creusaient une excavation à l'aide d'une pelle mécanique, ont, à la suite de la rupture d'un câble, fait une chute alors qu'ils étaient juchés sur ledit engin qu'une grue

Attendu que, le 5 janvier 1982 Christian Z..., salarié de la Société Générale d'Entreprise de Travaux Publics et Industriels (SGETPI) a été mortellement blessé, deux blocs de béton, transportés par une grue

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, à la suite de l'effondrement sur un chantier d'une grue louée par la Société de construction

X..., était exposé, et n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver, et l'imprudence commise par ce dernier lors de la descente de la grue ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne

Groupe Azur, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que le 30 novembre 1982, une grue

Y..., ès qualités de liquidateur des opérations d'assurances, une grue qui a été endommagée par l'effondrement de l'immeuble en cours de démolition ; que la société MEA, qui a indemnisé son assurée des

à effectuer Bief de Montigny, rendez-vous des Chasseurs 2016, 2017 et 2018 ; 3) les résultats des analyses effectuées sur les sédiments et des deux analyses des eaux 2015 de la Beuvrone, du ru des Grues

A B, décédé à la suite d'une électrocution le 26 avril 2011 alors qu'il effectuait des travaux de montage d'une grue à proximité d'une ligne électrique à moyenne tension.