On y voyait plus tard l’animatrice se plaindre de ne pas pouvoir diffuser les images étant donné que le philosophe n’avait pas signé l’autorisation nécessaire à leur diffusion, et avouer que les intéressés

ETAIT AU MOMENT DE SA MORT ETUDIANT EN MEDECINE DE SIXIEME ANNEE, TRES BRILLANT INTERNE DES HOPITAUX DE PARIS ET QU'IL SE DESTINAIT A LA CHIRURGIE ; QU'IL VOYAIT S'OUVRIR DEVANT LUI A BREF DELAI DE

que Jean-Michel X..., fils d'une première union du prévenu, a précisé pour sa part que quand son père "jouait avec Alexandra ou sa cousine Isabelle, il ne faisait pas que les toucher pour jouer, on voyait

Commission de première instance de la Sécurité sociale que l'accident de Y... ne pouvait être pris en charge au titre de la législation sur les accidents du travail, que dès lors la Cour d'appel se voyait

L'ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (ORLAC), LA PREMIERE S'ETAIT ENGAGEE A FOURNIR LA TOTALITE DU LAIT EN PROVENANCE EXCLUSIVE DES EXPLOITATIONS DE SES ADHERENTS A LA SECONDE QUI S'EN VOYAIT

l'obligation d'exploiter les films dont les droits lui avaient été cédés ; que la cour d'appel en a justement déduit que le défaut d'exploitation de ces films ne constituait pas le manquement qu'y voyait

Le 19 janvier 2023, il se voyait notifier, à 19 h 05, un arrêté de placement en rétention administrative, rendu par le Préfet des Bouches du Rhône, pour une durée de 48 heures, par arrêté du 19 janvier

Elle reconnaît qu'elle est malade et voyait son médecin psychiatre toutes les semaines avant son hospitalisation.

Il voyait des lumières qui allaient à contresens. C’est la raison pour laquelle il est allé se réfugier chez son amie à 4h30.

Déménageant à l’étranger, elle avait annulé la commande mais elle se voyait signifier une ordonnance d’injonction de payer en date du 21 juin 2021 rendue par le Tribunal judiciaire de Marseille la condamnant

Le 22 janvier 2025 [M] [F] faisait l'objet d'un contrôle d'identité en gare routière de [Localité 4] et se voyait placer en retenue administrative.

Le 18 juin 2023 X se disant [Y] [F] connu de l'administration sous le nom de [W] [J] était incarcéré dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate et se voyait condamner à une peine de 8 mois

Par courrier du 29 septembre 2022, la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne a notifié à l’assuré qu’ensuite de son examen par le médecin conseil, il se voyait attribuer au titre de ses séquelles

placé dans une situation irrégulière alors qu'il est bénéficiaire de la protection subsidiaire et que le titre qu'il sollicite est ainsi de plein droit, il est exposé à des risques importants s'il se voyait

Q... a expliqué que la rente « devait remplacer au cas où un système social de retraite » et qu'elle ne voyait pas pourquoi elle pénaliserait un de ses enfants.

qu'imprécis quant aux limites exactes des parcelles (reproduction à petite échelle du cadastre sans levée de géomètre, ni bornage), retenaient le principe d'une construction en limite de propriété, et pré-voyait

M... et mentionné ensuite qu'elle voyait toutes les personnes qu'elle souhaitait voir et qu'elle n'avait pas de demande à formuler ; que lors de son audition par la cour le 24 octobre 2018, hors la présence

fils d'un an, caractérisait un traitement inhumain, motifs pris de ce que le centre de rétention constituait un lieu «d'enfermement» où des étrangers étaient «détenus», de ce qu'un enfant d'un an se voyait

  Selon le certificat foncier émit par l’autorité foncière locale à la suite de la résolution du conseil local, le requérant se voyait attribuer la propriété de 30,9 ha de terrain et la «   possession

poursuites en cas d'infraction routière ; que dans le cadre de ce dispositif, désigné sous le nom de " protocole MACIR ", le contrevenant qui l'acceptait et qui payait l'amende n'était pas poursuivi mais se voyait