Codes de loi français

Article VIII

-Retours d'information Les principes auxquels doivent répondre les retours d'information adressés au pharmacien ou à son mandataire organisme concentrateur technique (OCT) sont fixés à l'annexe XVI. II.

Article 8

peut toutefois exceptionnellement être prolongée de cinq années supplémentaires, sans que cela permette d'engager de nouvelles dépenses, hors frais de gestion et d'expertise, et uniquement pour assurer la fin progressive de l'action considérée et les retours

Article 9

d'un nombre de jours travaillés supérieur à 652 jours, ont droit à une augmentation de leur durée d'indemnisation à due proportion du nombre de jours indemnisés, s'ils ont bénéficié d'une formation ouvrant droit au versement de l'allocation d'aide au retour

Article 229-II-1.35

Lorsque le circuit est conçu de manière à permettre l'alimentation en retour, le câble d'interconnexion doit également être protégé au moins contre les courts-circuits au niveau du tableau de secours. 9.

LEGIARTI000049872461

référent du réseau pour l'emploi et, d'autre part, de leur proposer des temps de remobilisation et, le cas échéant, des parcours d'accompagnement socio-professionnel, afin de favoriser leur intégration dans l'un des dispositifs de droit commun, leur retour

Article 3

Le tir est limité sur la nappe d'eau depuis l'intérieur des installations de chasse avec fusil déchargé à l'aller et au retour de la tonne.

Article Annexe II

Valorisation des données et promotion de la déclaration des IAS, notamment par l'organisation ou l'appui aux retours d'expérience. 2.2.

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

On entend par “ rappel ” toute mesure visant à obtenir le retour d'équipements radioélectriques ou des équipements terminaux déjà mis à la disposition de l'utilisateur final. 25.

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

électroniques sont conformes aux exigences définies dans la présente sous-section et ne portent pas atteinte à la santé et à la sécurité ou à d'autres aspects de la protection de l'intérêt public ; 17° " Rappel " : toute mesure visant à obtenir le retour

Article L1111-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48

avec les professionnels et établissements de santé et des outils permettant d'accéder à des services de télésanté ; 6° Tout service numérique, notamment des services développés pour favoriser la prévention et fluidifier les parcours, les services de retour

Article FRA. APPENDICE 6

clairance ou instruction ATC (échange pilote-contrôleur) * t) CONFLIT TERMINÉ, REVENONS À (clairance en vigueur) * u) ROGER (ou autres instructions) ☑ ☐ … après exécution d’une manœuvre faisant suite à un RA de l’ACAS et une fois de retour

Article ANNEXE

En aval du moulin de Pont-ar-Queuneut. Finistère. Le Moros. En aval du moulin Noble. Finistère. Le Styval. En aval du pont Thouarn. Finistère. Le Scorff. En aval du pont de la route Arzano-Plouay. Morbihan. La rivière d'Auray.

Article 28

dans cadre du parcours de soins établi entre le médecin traitant et le médecin correspondant, hors situation complexe. 28.2.1 Les consultations coordonnées et de suivi par le médecin correspondant réalisées dans le cadre du parcours de soins, avec retour

Article ANNEXE

Les biens de retour.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, hébergement, retour, vente ou abattage des animaux, etc.) ; 14.

Article 229-II-1.13

plus de l'aspiration ou des aspirations directes prescrites à l'alinéa 2.4 ci-dessus, une aspiration directe, branchée sur la pompe de circulation principale, aboutissant au niveau de l'évacuation du local des machines et munie d'un clapet de non-retour

LEGIARTI000032916893

Autorité unique France Le capitaine envoie électroniquement à l'autorité unique France, selon les dispositions prévues par la réglementation en vigueur, les données du journal de pêche (incluant la notification préalable de retour

Article Annexe 5

Précautions après le dépassement : Respecter les distances lors du retour à droite (distances de sécurité [règle du code de la route spécifique-R. 412-12-imposant une distance minimale de 50 mètres pour les PTAC > 3 500 kilos ou dont la longueur > 7

Article 2

§ 1er - Ont droit à l'allocation d'aide au retour à l'emploi les salariés dont la perte d'emploi est involontaire.

Article 2

§ 1er - Ont droit à l'allocation d'aide au retour à l'emploi les salariés dont la perte d'emploi est involontaire.