Blanche, en date du 7 juin 1960, les immeubles légués à Mme Y...

Novembre 1957 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 2] Madame [S] [G] épouse [W] de nationalité Française née le 14 Mars 1959 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Lise BLACHE

B A, représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet du Calvados sur sa demande d'admission exceptionnelle au séjour présentée

Blacher, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAONE ET LOIRE prise en la personne de son Directeur en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Lise BLACHE

N° RG 24/01711 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4X55 PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier dénommé “CARTE BLANCHE “ sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en

Le 14 août 2019, des symptômes de black rot, une maladie de la vigne qui est due à un champignon, ont été observés sur le vignoble.

[F] à payer à la société SEHB, à la SAS Blace Finance et à M. 

; 4°) de mettre à la charge de la commune de Blacé la somme de 2 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

; 4°) de mettre à la charge de la commune de Blacé la somme de 2 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Il ressort par ailleurs des courriers échangés entre le requérant et le directeur du centre hospitalier de la Tour blanche en 2019 que, si M.

de l'exercice clos en 1997, en conséquence de la réintégration, dans les résultats des exercices clos en 1996 et 1997, de la provision pour dépréciation comptabilisée au titre du stock des boîtes blanches

F.D.A., demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison d'un logement situé 70 place des Dents Blanches

. ; QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES HAUTS DE SAINT FRANCOIS A ASSIGNE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA MAISON BLANCHE, PROPRIETAIRE D'UN FONDS LIMITROPHE, POUR OBTENIR L'ELARGISSEMENT D'UN CHEMIN

31 juillet 2023 du maire de la commune du Lavandou portant autorisation individuelle de fermeture tardive d’un débit de boissons, pour la période du 1er août au 30 septembre 2023 de l’établissement « Black

demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 15 septembre 2025 par lequel le maire de La-Tour-Blanche-Cercles

assistée de Me Bertrand JANSSENS, avocat au barreau de PARIS, toque : L36 substituant Me Gilbert PARLEANI, avocat au barreau de PARIS INTIME Syndicat des copropriétaires du 1 rue de la Maison Blanche

A, représenté par Me Colmant, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 16 décembre 2019 par laquelle la principale du collège Blanche de Castille a rejeté sa demande tendant à la