Statuant sur le pourvoi formé par : HAFFNER Hervé, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 22 novembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Bruno

par son gérant en exercice, domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Brest (section industrielle), au profit de : 1°) Monsieur Bruno

en cassation d'une décision rendue le 12 décembre 1984 par la Commission de première instance du contentieux de la sécurité sociale d'Annecy, dans l'affaire opposant : la société DES CHAUSSURES BRUNO

Bruno B..., demeurant bât B n° 422, HLM Village, 52170 Sommeville, 8°/ M. Daniel Y..., demeurant ..., 9°/ M. Philippe M..., demeurant ..., 10°/ M. Bruno J..., demeurant ..., 11°/ M.

Bruno Z..., domicilié [...]                                 , 4°/ M. Abdelkader A..., domicilié [...]                        , 5°/ M.

Bruno X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Bruno D..., demeurant ..., 2°) Mme Patricia D..., divorcée X..., demeurant Résidence Venessa, quartier Volpajolo, Furiani, Bastia (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour

Bruno X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SNCF réseau, établissement public

de 79 700 ¿ avec intérêts au taux légal majoré de moitié à compter du 8 janvier 2010 et capitalisation des intérêts dus pour une année entière, - déclarer l'arrêt commun à la SCP DOMINIQUE PÉRINNE-BRUNO

... de leurs demandes tendant à se voir restaurer en leur qualité de membres de droit de l'ACCA, et en ce qu'il a débouté Monsieur Marcel B..., Monsieur Yves X..., Monsieur Christian A..., Messieurs Bruno

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Sarl Bruno Z... et Charles Y...en qualité de liquidateur amiable de la Sarl Entreprise Y...à payer à Danielle A...,

Y..., l'autre à Mme Z..., assurés respectivement auprès de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF) et de la Mutuelle du Mans assurances (MMA), Bruno X..., qui circulait à motocyclette, est décédé

Bruno Y..., ainsi que de leurs suppléants, et a proclamé élus MM.

Bruno, inculpé de vol avec port d'arme, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 5 juin 1990, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction prolongeant sa

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Brunoy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

X..., agent d'assurances, s'est porté caution du remboursement d'un prêt souscrit le 6 décembre 1999 par l'EURL Bruno X... auprès de la société Compagnie générale de location d'équipements (la société

Bruno J... et à M.

[H] [O] et Mme [G] [M], épouse [O], Me [K] [Y], notaire associé au sein de la SCP Bruno Vie et Judith Régnier, Me [V] [S], notaire associé au sein de la SCP Bruno Vie et Judith Régnier, la SCP Bruno