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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
24 juin 1992
Bruno ZW..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., résidence Guynemer, et actuellement sans domicile connu, 62°) M. YI...
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
Sur le pourvoi n° 85-18.736 formé par : 1°) Monsieur Georges XP... et 2°) Madame Gisèle XP... née XI..., demeurant ensemble à Pompignac (Gironde), Lot Les Terres Blanches, 3°) Monsieur Roger
Source officielleChambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc90
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN SAS [8] nouvellement dénommée SAS [7] [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Me Bruno
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de SAINT BRIEUC - Pôle Social Références : 21/00019 **** APPELANTE : LA Société [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno
Source officielle2ème Chambre
6788a3c805b7378c3f0c5290
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielle2ème Chambre
6788a3c905b7378c3f0c5294
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet greffière, lors des débats, et
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dbf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 6 Mai 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019034
22 octobre 2024
22 octobre 2024
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Mme [I] [O] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représentés par Me Jean-Bruno
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2b6d3290e00e0e7944
15 avril 2025
15 avril 2025
barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de présidente Madame Ludivine Chetail, Conseillère Monsieur Lionel Bruno
Source officielle4e chambre
60348aea78e75d782844205f
21 novembre 2016
21 novembre 2016
rendu le 11 Décembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 13/00990 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c48
5 octobre 2006
5 octobre 2006
au barreau de Nice (06)Madame Nicole ACQUAVIVA épouse X...née le 20 Août 1933 à MARSEILLEde nationalité FRANCAISE350 route de Saint Paul06480 LA COLLE SUR LOUPreprésentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca9a
20 novembre 2008
20 novembre 2008
rendu le 07 Juin 2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 7 No Section : No RG : 2007L486 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7187
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Roger XO..., demeurant à Wasquehal (Nord), 2, rue H. Destailleurs, 74°/ de M. Guy XT..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 75°/ de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e85bc8cdc6046d47193026
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 21
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008177562
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Bruno M, demeurant ..., M. Joseph N, demeurant ... et M. René O, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e8
14 février 2008
14 février 2008
le 30 Juin 2006 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 2 No Section : No RG : 2005F4047 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officiellecr
61372620cd58014677423225
10 mars 2004
10 mars 2004
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officielleServ. contentieux social
697c6872cdc6046d473a1d2a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielle2ème chambre section A
6274bce82799a9057d5dd1bf
5 mai 2022
5 mai 2022
Bruno Marcelin, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officiellePage 48 sur 80