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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6fd
16 novembre 2010
16 novembre 2010
: Monsieur QUINIO Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3a
5 février 2008
5 février 2008
Louis-Marc PLOUX, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé
Source officielleJCP FOND
66fda8cc38de0398b51e9d0a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Monsieur [J] ne comparait pas et n’est pas représenté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17a
5 juin 2009
5 juin 2009
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleRéférés expertises
66335beac0d3e3fe99cae713
23 avril 2024
23 avril 2024
demande de provision ; - ORDONNER une mesure d'expertise au contradictoire de Monsieur [R] [Y], du Docteur [H] [X], de la SELARL LIGH, de la SAS HPM NORD (exploitant la CLINIQUE [15]) et du CENTRE HOSPITALIER
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66a48d82d2924ce9e15569b2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Par déclaration reçue le 24 juillet 2024 Monsieur [Y] [D] a formé appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0a
28 mai 2008
28 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleILLKIRCH Civil
67f04f8502fc178212f87b4c
2 avril 2025
2 avril 2025
Me GILLIG Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GARRALON - CHOSSIERE - Me GRETHEL - Préfecture du Bas-Rhin le RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ ORDONNANCE Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e7
3 juin 2008
3 juin 2008
Louis-Marc PLOUX, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e9
3 juin 2008
3 juin 2008
Louis-Marc PLOUX, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0634
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En l'espèce, il est constant que le jugement querellé a été rendu au contradictoire de Monsieur [V] [I] et de la société ECR.
Source officielleChambre des référés
67f6cc22a9d5adc260622df6
8 avril 2025
8 avril 2025
Métropole Nice Côte d’Azur, les travaux nécessaires pour y mettre en terme et donner tous éléments d’information permettant à la juridiction de statuer sur les responsabilités encourues et ce au contradictoire
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01447
25 octobre 2022
25 octobre 2022
sa décision que sur des pièces qui sont contradictoirement discutées devant lui ; que la prise en considération d'un élément qui n'a pas été contradictoirement débattu, même parmi d'autres qui ont été
Source officielleChambre 1-6
696a9096cdc6046d4791a2c4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Philippe SILVAN, Premier Président de chambre, hors convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10145
7 février 2018
7 février 2018
Y... de l'indemnité compensatrice et des congés payés afférents ; sur la compensation des salaires de Monsieur Y... et de l'indu, la société Procton Labs dément catégoriquement les allégations de Monsieur
Source officielleChambre Etrangers/HSC
653ca6c683c9498318209e6e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Par requête du même jour Monsieur [E] a contesté la régularité de l'arrêté de placement en rétention eu égard à son état de vulnérabilité.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300956
25 octobre 2018
25 octobre 2018
La société Rémy Loisirs fonde également son argumentation sur le rapport établi de manière non contradictoire de Monsieur QQ..., lequel ne comporte d'ailleurs aucune pièce ou indication de ses sources
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bb25e405357f749ea84f
24 octobre 2022
24 octobre 2022
valant saisie ainsi que des demandes subséquentes, ' débouté Monsieur [D] [F] de sa demande tendant à voir prononcer la nullité des prêts souscrits en 2009, ' débouté Monsieur [D] [F] de sa demande
Source officielle11e Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b845
7 avril 2015
7 avril 2015
Monsieur [R] a interjeté appel le 8 avril 2013.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
68e96dcf3ea43407b9121607
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2019, AVANT plus amplement dire droit, ordonné la réouverture des débats, invité le demandeur à produire un décompte précis et détaillé, purgé des sommes antérieures au 28 décembre 2019 et ce, au contradictoire
Source officiellePage 48 sur 13725