le réparateur de navire, sur le mode d'information et l'étendue de la documentation qui lui ont été fournis par l'armateur, le suivi des travaux par celui-ci et sur l'origine de a déformation de la coque

A l'occasion de travaux d'entretien en 2002 différents désordres sont apparus particulièrement au niveau de la coque.

incombe, le choix de cette société de placer à proximité immédiate de bolsters superposés supportant des fardeaux de candélabres un appareil fragile par nature et qui n'avait comme protection de la coque

[Z] et la société Qualiconsult ont disposé avec la société Cimba des mêmes informations données par le rapport du 16 juin 2004 et par le cahier des charges du fabricant des piscines coques, l'intégration

de la commune du Relecq-Kerhuon (Finistère) a délivré à la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) FMT un permis d'aménager en vue de la réalisation d'un lotissement de 48 lots " Le Cosquer

PREUVE DE L'ELEMENT INTENTIONNEL N'EST PAS RAPPORTEE, ALORS QU'ILS CONSTATENT QUE LE PREVENU, MINOTIER, A VENDU ET LIVRE DE LA FARINE CONTENANT DES PAPILLONS, DES CHRYSALIDES, DES INSECTES MORTS, DES COQUES

lequel le maire de la commune d’Asnières-sur-Seine a délivré à la SAS 74B un permis de construire aux fins de démolir une construction existante et de construire un ensemble immobilier comprenant une coque

tendent à solliciter l'annulation d'une décision par laquelle le bureau du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Normandie a rejeté sa demande de licence pêche à pied option Coques

Par une requête en date du 22 mars 2023, Mme B C épouse A Du, représentée par Me Coque, demande au tribunal de prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution du jugement n° 2001227.

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2022, la commune de Cabannes, représenté par Me Coque, conclut au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2025, la SCI Batelite et la société Ax'Eau, représentées par Me Coque, demandent au tribunal : 1°) de prononcer l'annulation de

B E et Mme N E, représentés par Me Coque, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013010 23 N0019 en date du 17 mai 2024 par laquelle la commune de Barbentane a délivré à la SNC Urbat Grand

qu'il naviguait près des côtes espagnoles en 2002, déversa dans l'Océan Atlantique soixante-dix mille tonnes de fuel qu'il transportait dans ses cuves, en raison de l'ouverture d'une voie d'eau dans la coque

qu'en se bornant à affirmer que la Réunion ne démontrait pas que le gérant de la société HRA avait omis de mauvaise foi, lors de la souscription due l'assurance, de déclarer l'activité de location "coque

Des travaux de construction de la coque du bowling ont été réalisés ; la coque a été livrée par la société AX le 17 mai 2006 avec des réserves.

Code de procédure civile, relever, d'une part, que l'expert n'avait pu déterminer le début de l'entrée d'eau cause de l'avarie survenue à la marchandise et décider, d'autre part, que la fissure de la coque

Elle soutient que : - elle a exécuté les travaux prévus au marché conclu le 27 janvier 2020 pour la réalisation d'une coque en béton projeté sur une masse rocheuse ; - la commune doit lui régler le

de Nîmes de condamner la communauté d'agglomération du Grand Avignon à lui verser la somme de 36 870 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de la déformation du fond de la coque

partielle par la société Calvi Marine de son obligation annuelle d'entretien, la cour d'appel a retenu que, dans son e-mail en date du 21 septembre 2014, Monsieur [W] avait estimé que le lustrage de la coque

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 octobre 2012), que M. et Mme X...ont conclu avec la société Maisons Heraud un contrat