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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f75509cdc6046d47728064
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d74b
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Emmanuel, parties civiles, contre l'arrêt n° 24 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers, du 18 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de
Source officielle2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda546
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/04457 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTYB N° Minute :
Source officielleciv2
613720d4cd580146773eeba3
16 mars 1988
16 mars 1988
. ; 2°)- Monsieur Emmanuel X... ; demeurant tous deux à Triel-sur-Seine (Yvelines), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit
Source officielleciv1
61372270cd580146773fd056
23 mai 1995
23 mai 1995
Emmanuel B..., de Me Copper-Royer, avocat de Mme Gérard B..., de Mme Z..., de M. Joël B..., de Mme Y..., de M. André B..., de Mme C..., les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161157
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Emmanuel A et de Mme Catherine A, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officielle4ème chambre 2ème section
6780215c9c3ba90f51dc2954
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2163 Monsieur [S] [R], en qualité d’ayant droit de Mme [I] [N] [Adresse 19] [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201302
30 juin 2011
30 juin 2011
. ; AUX MOTIFS QUE « l'action en paiement engagée par une assignation en date du 1er février 2007 par Mr Emmanuel X... pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de liquidateur de la société "L'Epi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100154
11 février 2009
11 février 2009
-X... à payer une provision sur l'indemnité d'occupation à Messieurs Emmanuel et Stéphane X..., la Cour d'appel a violé les textes précités.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93979
3 février 2017
3 février 2017
Emmanuel X...au titre du don manuel sus-énoncé ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98bf3328fa00087a266e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CABINET EMMANUEL TOUATI [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 441 316 411 représentée par Me Laurent SIMON de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb46
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Christophe X...et Emmanuelle Z...se sont mariés le 29 mai 1999 à La Bassée après avoir passé contrat le 8 janvier 1999 en l'étude de Maître ...
Source officiellecr
61372528cd5801467741b745
7 décembre 1988
7 décembre 1988
- N° 31 : L'accusé Emmanuel X... est-il coupable des faits spécifiés à la question n° 28 et qualifiés à la question n° 29 ?
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200763
7 avril 2011
7 avril 2011
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Emmanuel et providence et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
31 mai 2012
Emmanuel A...a constitué avoué le 29 décembre 2011.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404159_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100331_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400204_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400316_20240121
21 janvier 2024
21 janvier 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400826_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 48 sur 1591