Guy A, domicilié c/o Mme Gisèle Neron, Le Four à Chaux à Bouzais (29200) ; la SARL LE PICADILLY demande au juge des référés du Conseil d'Etat d'ordonner au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure

Il résulte de l’instruction que le préfet de la Seine-Saint-Denis a attribué le 2 août 2023 à Mme A... un logement de type T3 situé au 5 allée Gisèle Halimi à Clichy (92110).

demeurant La Closerie des Brunettes (Indre-et-Loire) Saint-Martin le Beau, en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société GIEDAS

********************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [S] [P] né le 06 Avril 1948 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] PORTUGAL Représentant : Me Gisela

H..., demeurant à Toulon (Var), rue Paul Gierra, 2°/ Mme Claudine E..., épouse H..., demeurant à Toulon (Var), rue Paul Gierra, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1988 par la cour d'appel

La société GSM rapporte qu'à compter de la fin de l'année 2019, la société CGA a cessé de procéder à des opérations d'extraction sur le site de la Grande arche du fait de l'épuisement du gisement et qu'elle

GilleLa greffière, M. A...

X..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mmes Gisèle et Nadine B..., de la SCP Foussard et Froger, avocat des consorts M... J..., l'avis de M.

{ font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH ( ) 224 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 37174/97 PESCE GIUSEPPA

Sa compagne Gisèle B..., officiellement gérante de la SARL depuis 1999, déclarait n'en être que le prête-nom.

BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 08 septembre 2014, devant Mme Gisèle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé

ENTRE La SCP GISELLE COURRET-GUGUEN et PIERRE ANDRE COURRET. Mandataires Judiciaires, dont le siège social est 10 Promenoir du Drakkar.

Alain Y... né le 21 juin 1951 à APT (84) Madame Gisèle C... épouse Y... née le 11 janvier 1950 à APT (84) demeurant et domiciliés ensemble ... ayant pour avoué constitué Maître d'B... et pour avocat Maître

Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Sophie DEBAISIEUX, avocat au barreau d' HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience publique du 04 mai 2010 tenue par Gisèle

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle

Mme Gisèle Y... représentante légale de ses enfants mineurs Anthony et Geneviève et M. Maycol Y... ont été attraits à la procédure.

Wilfrid Y...sollicite la confirmation du jugement sur le principe, mais en prévoyant que l'inhumation se fera dans la concession de sa sœur, Mme Gisèle X....