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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cec
30 mai 2006
30 mai 2006
Y... a cédé à Hélène LE A... une partie de sa clientèle pour le prix de 33.647 F.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e12e
6 juin 2011
6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Marie-Hélène Y... épouse X...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66883524342d338c20d28921
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DIGITAL FREEDOM CARAIBE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Hélène SAINT AROMAN la SELARL TRASSARD & ASSOCIES Me Eva VIEUVILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleService des référés
686c113cdd7001754d61bd52
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- N° Portalis 352J-W-B7J-C7RKA N° : 4 Assignation des : 09 et 30 Avril 2025 [1] [1] 2 copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 juillet 2025 par Marie-Hélène
Source officielleService des référés
659d9d82aa704a07f4934478
21 décembre 2023
21 décembre 2023
23/59023 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3LVW N° : 1-CH Assignations du : 29 Novembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 21 décembre 2023 par Marie-Hélène
Source officielle3e chambre civile
65b3642b1d7564000872dfb2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[M] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marie-Hélène BES, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/006379 du 22/07/2020 accordée par le bureau
Source officielleciv3
6137233bcd58014677407224
20 juillet 1999
20 juillet 1999
Jean-Claude C..., demeurant : 33240 Saint-Laurent-d'Arce, 2 / Mme Hélène Y..., épouse E..., demeurant ..., 3 / Mme Marie X..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / Mme Annie A..., épouse B..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90454
18 mars 2013
18 mars 2013
Clinique Saint-Pierre du Dr X... ... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Maître Jamil HOUDA (Toque 29) substitué par Maître EZELIN (avocats au barreau de la Guadeloupe) INTIMÉE Madame Marie Hélène
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008178439
27 juillet 2005
27 juillet 2005
avril 2004, par laquelle le président du tribunal administratif de Caen transmet, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la demande présentée à ce tribunal par Mme Hélène
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1205JUD001655406
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Roumanie, La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : Helena Jäderblom, présidente, Branko Lubarda, Luis López
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116JUD007573713
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Russia, The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of: Helena Jäderblom, President, Branko Lubarda, Luis López Guerra, Helen Keller, &
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0717JUD001591813
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Russia, The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of: Helena Jäderblom, President, Branko Lubarda, Helen Keller, Dmitry Dedov,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110468
28 juin 2017
28 juin 2017
Marie Pierre X... est composé pour l'essentiel de la réunion fictive à la masse partageable de biens immobiliers ayant fait auparavant l'objet de donations à Hélène, Armel et A...
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a7
30 mai 2001
30 mai 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame Marie-Hélène X..., salariée de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775f
14 septembre 2005
14 septembre 2005
A. d'une part et du défaut de paiement de leurs participations alimentaires par Hélène, Joùlle et Mr Hervé X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d349
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Hélène Y... C / S. A. R. L. ATLANTIC DIFFUSION Marc Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02370
17 novembre 2011
17 novembre 2011
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de Madame Hélène X... relative au harcèlement ; AUX MOTIFS QUE «La fiche médicale de la médecine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301002
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Sogap (case « Non » cochée dans les rubriques relatives à la présence de bâtiments d'habitation et d'exploitation sur le fonds vendu) pourrait seulement être invoquée par la destinataire, et non par Hélène
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0514DEC006262611
14 mai 2013
14 mai 2013
Marialena Tsirli Luis López Guerra Deputy Registrar President Appendix Ms Helena Vargová was born in 1932 and lives in Čaňa;
Source officiellecr
613725edcd5801467742198c
27 septembre 2001
27 septembre 2001
connexité ; Vu les mémoires ampliatifs communs aux demandeurs et les mémoires en défense ; Sur le premier moyen de cassation, il est reproché à l'ordonnance attaquée d'avoir été rendue par " Hélène
Source officiellePage 48 sur 1661
HELENON, Kriss, HELENON
28/06/2026
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HOLDING RICHARD HELENON
08/03/2026
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HELENOR COMMUNICATION
15/02/2026
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PINTO CORREIA, Kennedy Heleno
16/01/2026
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HELENON, Laurent, Jerome, Hubert, HELENON
19/11/2025
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