Le 5 mars 2020, le maire de Longuenesse lui a adressé des éléments de réponse. 2.

la célérité particulière à laquelle un accusé a droit dans l'examen de son cas ne doit pas nuire aux efforts des magistrats pour accomplir leur tâche avec le soin voulu, en particulier lorsque la longueur

détermine une violence répétitive et un acharnement certain ; que de la simple constatation de cet ensemble de coups de couteau violents et répétés, exclusif d'une simple défense, avec une arme dont la longueur

asiatique du transport, a réalisé, lors du transbordement à Istanbul, un arrimage totalement inefficace, ce qui est d'autant plus inexcusable que la mention « fragile » portée sur les caisses, la longueur

police judiciaire responsable, leur remise en liberté ; que, quelle que soit l'erreur commise sur le type du véhicule recherché, les conditions mêmes de l'interpellation sus-relatés, notamment la longueur

de mises en liberté, injustifiables tant au regard du critère du trouble à l'ordre public déjà cité, que de celui des nécessités de la poursuite sereine d'une instruction certes complexe, dont la longueur

portique en bois au-dessus d'un portail métallique, ouvrage non inclus dans le projet autorisé ; qu'un second procès-verbal du 7 mars 1997 avait noté la construction en cours de réalisation sur la longueur

soutenir, pour demander que la remise en état des lieux ne soit pas ordonnée, "que les travaux ont consisté en la reprise d'un mur de clôture existant afin de rétablir le même niveau sur toute sa longueur

nouveauté de la revendication 1, ainsi que cela ressort spécialement des pages 3, 6, 7 et 13 des conclusions signifiées les 12 mars 2003, étant observé d'ailleurs que la société Atlantic s'est attachée à longueur

ligne alimentait l'usine ; qu'aucune personne n'était chargée de maintenir en permanence le balisage du passage du câble sous le béton ; qu'en outre, aucun contrôle n'a permis de constater que la longueur

lorsqu'il met un véhicule à la dispositon de son personnel en dehors des heures de travail, est en droit d'attendre que le salarié qui le pilote réduise son trajet au strict minimum aussi bien quant à la longueur

Boulard, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, de la Varde, avocat de la commune de Longueau, - les conclusions de M.

Elle porte également sur la longueur prétendue de la procédure en contestation de la décision ordonnant, le 29 juin 2015, le maintien du requérant en détention provisoire, procédure qui avait dépassé d

2005 que les ouvertures avaient bien été remises à leurs dimensions d'origine à la suite du jugement du 16 décembre 2003 ; Alors que 1°) le procès-verbal de constat du 11 janvier 2005 indiquait une longueur

X... faisant état d'un constat d'huissier du 26 avril 1984, postérieur au dépôt du rapport d'expertise, établissant que "la rive de la propriété Bourda ... sur toute la longueur est minée et une partie

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2022, la commune de Chevilly-Larue, représentée par la S.C.P Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters et Associés prend acte du désistement de la requérante

JUILLET 2024 Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/10662 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFYD N° de Minute : 24/00451 La COMMUNE D’[Localité 5] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Christophe LONQUEUE

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 16 janvier 2026 et 22 janvier 2026, la commune d’Epinay-sur-Seine, représentée par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de

Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 janvier 2023 et le 12 mars 2024, Toulouse Métropole, représentée par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.

sociétés moyennant un prix variant selon la taille de la palette ; que le destinataire du produit ainsi livré sur la palette devrait organiser un circuit de récupération pour restituer les palettes au loueur