Michel Z..., demeurant ..., 2 / M. Patrick Y..., demeurant ... R. F..., 57400 Sarrebourg, 3 / M. Yves A..., demeurant ..., 4 / M. Ralph C..., demeurant ..., 5 / M.

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/03795 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NBSL [K] C/ Société LE GROUPE 120 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/02991 AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE C/ Me [C] [L]-[E] - Mandataire judiciaire de SARL ANATECH MEDICAL [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil

public, dont le siège est Courcellor I, ..., ayant une unité commune dénommée EDF-GDF service Corse, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1997 par le conseil de prud'hommes

42.908, C 95-42.909 et D 95-42.910 formés par la société SMAC Aciéroïd, dont le siège est Route nationale 89, 63370 Lempdes, en cassation de trois jugements rendus le 26 avril 1995 par le conseil de prud'hommes

C2 N° RG 25/02870 N° Portalis DBVM-V-B7J-MYL5 Chambre sociale Section prud'homale ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU MARDI 21 AVRIL

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/05038 SAS COMPOSE C/ [R] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'OYONNAX du 04 Juin 2015 RG : F 14/00179

18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2015 N° 2015/670 Rôle N° 13/08757 SA CSSI C/ [M] [O] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Michel

A titre subsidiaire, Ou, pour les autres demandes, - Confirmer le jugement du conseil de prud'hommes en ce qu'il a débouté M.

Le conseil de prud'hommes a débouté M.[U] de sa demande en paiement de dommages et intérêts pour harcèlement moral.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Etablissements Michel AUBRUN, ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1986 par le

maladie du Centre Ouest (CRAMCO), dont le siège est à Limoges (Haute-Vienne), 37, avenue du Président René A..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 29 juin 1990 par le conseil de prud'hommes

Michel Z..., demeurant ... (Allier), 3 / M. Michel Y..., demeurant 18, Les Buffons, avenue du président Auriol à Montluçon (Allier), 4 / M.

COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la cour saisie par requête du 28 novembre 2022, et sans audience, composée de : Madame Michelle

Le 7 septembre 2001, le Conseil de Prud'hommes a ordonné un sursis à statuer.

Par jugement rendu le 13 février 2020, le conseil de prud'hommes de Grasse a : - déclaré le conseil de prud'hommes compétent en ce que la relation entre les parties relève de l'existence d'un contrat

Par jugement rendu le 13 février 2020, le conseil de prud'hommes de Grasse a : - déclaré le conseil de prud'hommes compétent en ce que la relation entre les parties relève de l'existence d'un contrat

Thierry K..., demeurant ..., 4 / Mme Bernadette L..., demeurant ..., 5 / Mme Maryse AA..., demeurant ..., 6 / Mme Mireille YV..., épouse O..., demeurant ..., 7 / Mme Micheline Q..., demeurant

Michel X..., demeurant ..., 2 / M. Bernard Y..., demeurant ..., 3 / M. Thierry A..., demeurant ..., 4 / M. Lionel Z..., demeurant ..., 5 / M.

6 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de : 1 / Mme Andréa J..., demeurant ... (10e), 2 / Mlle Karen F..., demeurant ... (12e), 3 / M.