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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC002365811
19 novembre 2015
19 novembre 2015
xa0; 27660/11 28/03/2011 Giuseppe BONSIGNORE 20/07/1949 Campobello di Mazara Maria PASSANANTE 69872/11 27/10/2011 Rosa
Source officielle6ème Chambre
6708c024445a086e2bcedd27
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET SUR DEFERE DU 10 Octobre 2024 REQUERANTES AU DEFERE GAN ASSURANCES [Adresse 19] [Localité 14] Représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb32
19 septembre 2012
19 septembre 2012
née le 18 Avril 1981 à BASTIA (20200) ... ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA (
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771606
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M. C, de Mme B et de M.
Source officiellecr
ER, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information suiviec/Raymond B
61372562cd5801467741d3cb
18 décembre 1997
18 décembre 1997
décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
Source officiellesoc
61372223cd580146773fa8da
25 octobre 1994
25 octobre 1994
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de : 1 ) Mme Rose-Marie Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c39
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président placé
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f66d2
30 juin 1992
30 juin 1992
Saint-Jacques Bât E 20, rez de chaussée à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 93°) Mme Rose-Marie XZ..., demeurant ...
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2974573-3281658
22 décembre 2009
22 décembre 2009
The former is of Roma origin and the latter is a Jew. They are both prominent public figures.
Source officielleChambre 1-4
62da3db92eb797effb070152
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame de Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mr Nicolas ERNST, vice-président
Source officielle1ere Chambre
6538b3ba7ffc2c8318edffd7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Portalis DBVM-V-B7G-LF2S LB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA
Source officielleChambre Sociale
6780b928b10ab0632f704972
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Bernard BOULLOUD, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [Z] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Valérie-rose
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92725
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Nicolas Z..., co-gérant de la société AVL, a déclaré à l'enquêteur qu'ayant constaté que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0321DEC004117598
21 mars 2000
21 mars 2000
47.56pt; display:inline-block } .sC0648EBD { width:263.16pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 41175/98 présentée par Richard Omar ROSAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931af
10 février 2016
10 février 2016
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Madame Claire COUTOU, Conseillère faisant fonction de Président et par Monsieur Nicolas
Source officiellecr
61372543cd5801467741c524
10 août 1993
10 août 1993
Rose Marie, veuve F..., - F... Nicolas, - FILIPE B...
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b51
27 juin 2001
27 juin 2001
ouvert à la Banque PARIBAS à la disposition de son père, lui remettant des chèques signés sans indication de montant et de bénéficiaire, pour lui permettre de tourner son interdiction bancaire ; que Rose-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90700
29 mai 2013
29 mai 2013
d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 11 mars 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May
Source officielle1ère chambre
DTA_2105573_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que la parcelle se situe dans une zone de nidification de la pie grièche à poitrine rose, espèce protégée par un plan national d'action, identifiée par le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00944
31 mai 2017
31 mai 2017
, 50°/ à Mme Valérie YYY..., épouse ZZZ..., domiciliée [...] , 51°/ à Mme Christiane AAA..., domiciliée [...] , 52°/ à Mme Nicole
Source officiellePage 48 sur 73