NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003128 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 19/01/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON [Adresse 1] DEFENDEUR

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000787 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 18/05/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : [R]

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000725 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 18/05/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : M.

ROBERT X..., ALORS QUE CELUI-CI, PROPRIETAIRE DANS LA COMMUNE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN PORTEE A SON NOM A LA MATRICE CADASTRALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 1971, AURAIT DU FIGURER DEPUIS CETTE DATE AU ROLE

ouvertes pendant la période du 30 juillet au 9 septembre 1988 et donc celle concernant les époux B... ouverte par réquisitoire introductif du 17 août 1988- par une ordonnance, portant tableau de "roulement

[K] [H] une montre de marque Rolex, modèle Submariner, moyennant un prix de 6 000 euros.

[G] demande au conseiller de la mise en état de : - débouter la société Roxel France de sa demande de caducité, - condamner la société Roxel France à lui payer la somme de 1.500 euros en application

1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE A REJETE SA DEMANDE EN DECHARGE DES COMPLEMENTS D'IMPOT SUR LE REVENU AUXQUELS IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DES ANNEES 1970, 1971, 1972 ET 1973 DANS LES ROLES

siège et actuellement route d'Ormesson à Aubepierre (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section A), au profit de la société Rolls

; 2°) de mettre à la charge de la commune de Rosel une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

POUR LES ANNEES 1961 ET 1962 SOUS LES ARTICLES 200 072 ET 200 074 DES ROLES DE LA VILLE DE ...

Ils ne pouvaient donc pas être réintégrés dans un quelconque roulement.

NOTE DE SERVICE LA NON-FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT AU MOIS D'AOUT, A COMPTER DE 1980, IL AVAIT ABANDONNE VOLONTAIREMENT LE SYSTEME DES CONGES PAR FERMETURE POUR LUI SUBSTITUER CELUI DES CONGES PAR ROULEMENT

Se plaignant d'un bruit inhabituel en provenance du moteur, Monsieur [R] [M] a confié son véhicule au garage Sa Ara à [Localité 5], qui a émis un devis de 2 403,66 € relatif au changement de roulements

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000404 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : SERVICE2DRONE

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000419 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : SARL

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000726 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : Ô MEMES

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002315 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 06/01/2025 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : C.D.S.P

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 003380 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 06/01/2025 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : M.

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002923 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 19/01/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : BMG