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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
6618cf167935f50008be4429
11 avril 2024
11 avril 2024
] [M] (Personne faisant l'objet de soins) née le 20/01/1995 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier d'[Localité 4] non comparant / représenté par Me Roselyne
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfd2b128a2997685750
4 avril 2025
4 avril 2025
APPELANT Monsieur [N] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nathalie ALBO,
Source officielleChambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
6 novembre 2023
APPELANTE SCI SUD LOISIRS Représentée en la personne de ses représentants légaux en exercice dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD substituée par Me Sébastien
Source officielleciv1
607940e29ba5988459c3f7a9
13 octobre 1970
13 octobre 1970
A, EN SE MARIANT, LE 10 FEVRIER 1962 AVEC ROSELYNE Y..., LEGITIME L'ENFANT QUE CELLE-CI AVAT MIS AU AU MONDE LE 3 AVRIL 1948 ET QU'IL AVAIT RECONNU LE 29 MAI 1961; QUE, LE 8 MAI 1963, LE DIVORCE AYANT
Source officielleciv1
60794c719ba5988459c45761
5 novembre 1991
5 novembre 1991
l'Union générale cinématographique (UGC) a formé, en 1948, avec la société italienne Tever film une association en participation ayant pour objet exclusif la réalisation et l'exploitation du film de Rossellini
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60346289a8937b51021738b9
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Président Madame Roselyne GAUTIER, Conseillère Madame Anne PUIG-COURAGE, Conseillère
Source officielleciv3
613720a0cd580146773ec9f5
10 novembre 1987
10 novembre 1987
. ; 2°)- Madame Roselyne D... épouse X... ; demeurant tous deux à Decines (Rhône), ... ; défendeurs à la cassation Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee517
30 mars 1989
30 mars 1989
Monsieur Jean, Vincent B..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier de La Tour, 2°/ Madame Irène E... épouse B..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier de La Tour, 3°/ Madame Roselyne
Source officielleciv1
613720e7cd580146773ef572
11 janvier 1989
11 janvier 1989
dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1986, par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Alain Y..., 2°/ de Madame Roselyne
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c33
2 mars 1993
2 mars 1993
anonyme le Bon Pain, dont le siège est à Esprels (Haute-Saône), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Belfort (section agriculture), au profit de Mme Roselyne
Source officielleciv3
61372321cd58014677405d72
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Raphaël X..., 2°/ Mme Roselyne A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv2
613723d5cd5801467740ec18
31 janvier 2002
31 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant résidence du Petit Bois, pavillon 9, 66620
Source officiellesoc
61372207cd580146773f9acb
8 février 1994
8 février 1994
(Tarn), 19 ) Mme Roselyne M..., demeurant ... (Tarn), 20 ) M. Bernard J..., demeurant ... (Tarn), 21 ) Mme Nelly N..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f5553
11 décembre 1991
11 décembre 1991
formé par la société Murinvest, dont le siège social est sis ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de Mme Roselyne
Source officiellesoc
613722cecd58014677401b2a
26 février 1997
26 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Roselyne X..., demeurant à Borie-Brut, 24750 Champcevinel, en cassation
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f68cdc6046d47110dd4
26 mai 2026
26 mai 2026
[J] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleRétention_recoursJLD
6a113823cdc6046d47a66218
22 mai 2026
22 mai 2026
N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleaudience ordinaire
69e2b47ccdc6046d47a0632f
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : Mme Catherine COËFFIC et M. Pierre AUSSOURD Assistés de Me C.
Source officielleChambre 3-2
6348ff2263d497adffda3e4e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DBVB-V-B7F-BIILU [B] [U] C/ SELARL [V] & Associés Madame LA PROCUREURE GENERALE Société CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE NICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad9535518
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à
Source officiellePage 48 sur 147