. ***** Madame X..., de nationalités saoudienne et soudanaise, et Monsieur Kamel Y..., de nationalités franco-algérienne se sont mariés le 1er février 1997 à RYAD, en ARABIE SAOUDITE, mariage transcrit

personnellement connaissance alors qu'il résulte de l'enquête que les rédacteurs des attestations produites par Julien Z... ont présenté, à la demande de celui-ci, comme un concubinage notoire entre Madji Nait Saadi

#Amministrazione delle Finanze vastaan Srl Meridionale Industria Salumi, Fratelli Vasanelli ja Fratelli Ultrocchi.#Corte suprema di Cassazionen esittämä ennakkoratkaisupyyntö.

finances publiques à sa demande de consultation des procès-verbaux de la commission communale des impôts directs (CCID) déterminant la liste des bâtiments de référence pour les communes de Lons-le-Saunier

dont le siège social est 21, Jalan Blora 10310 Djakarta (Indonésie), 3°) de la Banque française de l'Orient, nouvelle dénomination de la Banque libano-française, venant aux droits de la société Al Saudi

. # Amministrazione delle Finanze mot Srl Meridionale Industria Salumi, Fratelli Vasanelli och Fratelli Ultrocchi. # Begäran om förhandsavgörande: Corte suprema di Cassazione - Italien. # Förhandsavgörandenas

l'opération de "testing" les policiers aient posé à ceux-ci des questions, puisque ces témoins n'ont fait que relater à une heure particulièrement tardive, ces nombreuses auditions ayant eu lieu le samedi

Directeur des services fiscaux du Jura en restitution de la taxe différentielle sur les véhicules automobiles acquittée au titre des années 1990 et 1991 ; que le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

B A, né le 20 mars 2000, a été victime d'une noyade le 16 août 2020, alors qu'il se baignait dans les eaux de la plage Sakouli, située sur le territoire de la commune de Bandrélé. Son père, M.

la cour d'appel a également constaté que le cadenas de sécurité " aurait dû être immédiatement placé par le représentant de la société propriétaire du matériel ou par le représentant de la société Saunier

dossier de demande d'asile ; - insuffisamment motivé sa décision et commis une erreur de droit en s'abstenant de statuer sur les risques de persécution ou d'atteinte grave qu'ils encourent en Arabie Saoudite

comportant une clause compromissoire prévoyant le recours à un arbitrage organisé par la chambre de commerce internationale, la société COTECHNIPP s'est engagée à construire un hôtel à Nassiriah (Arabie Saoudite

Y... a été engagé, par la Société PREZIOSO, en qualité de Directeur de travaux, cadre, pour être affecté à l'étranger, en Arabie Saoudite.

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a été engagée le 12 février 1976 en qualité de comptable, position cadre, par l'Agence française pour le développement de la télévision en Arabie Saoudite

Jean-Claude X..., 2 / Mme Marie-Thérèse Z..., épouse X..., demeurant ensemble ... 130, 11462 Riyad (Arabie Saoudite), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel de Caen

QUOI, La Cour considère -que c'est par des motifs pertinents et une exacte appréciation des faits de la cause que le premier juge a considéré que, compte tenu de la vie de la famille en Arabie Saoudite

QUOI, La Cour considère -que c'est par des motifs pertinents et une exacte appréciation des faits de la cause que le premier juge a considéré que, compte tenu de la vie de la famille en Arabie Saoudite

QUOI, La Cour considère -que c'est par des motifs pertinents et une exacte appréciation des faits de la cause que le premier juge a considéré que, compte tenu de la vie de la famille en Arabie Saoudite