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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00912_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

en laboratoire leur quantité globale et leur teneur en métaux.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04574

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

et une volonté de recherche de "cohérence" entre les deux sociétés ; que les propos tenus par le directeur général du groupe Roche lors d'une conférence tenue à [Localité 1], l'intervention des laboratoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a42

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Par lettre recommandée du 23 avril 2007, la société Laboratoire COTRAL SEP lui a fait observer que ses résultats étaient insuffisants sur toutes les composantes de son métier, à savoir : "Commercial :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303727_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

les agents de police judiciaire ne justifient pas avoir procédé aux vérifications en vue d'établir s'il conduisait en ayant fait usage de substances classées comme stupéfiants ; aucun résultat des analyses

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2103743_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

toxicologique réalisée par le laboratoire Analy-co le lendemain matin à partir du prélèvement effectué le 14 mars 2021 à 9h55 qu'il était positif à des substances ou plantes classées dans la catégorie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eab6a0de54ff609f7c2c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

avait déjà été prélevée trois années auparavant pour analyse par un laboratoire accrédité au sens de l'article R. 1334-24 du code de la santé publique, lequel avait conclu à une absence d'amiante.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032214d35e50e58881e4998

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

de laboratoire, ou encore de technicien «'[Z]'» était abusif et injustifié dès lors que le médecin du travail l'avait proposé, et ce, après évaluation'; qu'il a également remarqué que si son employeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306762_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 11 décembre 2023, la SAS Carso Laboratoire Santé Environnement Hygiène de Lyon (LSEHL), représentée par Me Antoine, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd9e2dc5cda1d2250b273d1

Appel

8 novembre 2019

8 novembre 2019

La convention collective applicable est la convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra hospitalier.

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699587f07d408f8d4c13bd1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[N], [F], [H] [X], née le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 14] (Val de Marne) et sur [P], [L] [S], né le [Date naissance 6] 1994 à [Localité 12] (Gironde) ; - rechercher notamment au moyen des analyses

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008074752

Admin. suprême

19 novembre 1999

19 novembre 1999

X..., celui-ci avait cessé d'exercer son activité de directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale et n'était plus inscrit au tableau de l'ordre en cette qualité à la suite du retrait de l'autorisation

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400beb

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

X..., engagé en 1959 en qualité de chef de laboratoire de prothèse par l'Union Mutualiste des Travailleurs (U.M.T.) a été classé en invalidité 2ème catégorie par la sécurité sociale à compter du 1er septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91f

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

et dépens, y compris les éventuels frais d'exécution du présent jugement.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201092_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Enfin, il ne ressort ni des résultats d’analyse réalisées par la société Novarea, ni de celles réalisées par le laboratoire Labosport, ni de la lecture de la société SEVE de ces deux analyses, lecture

Source officielle
CA

8ème chambre

669a0229bf9da27f384b0f2e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

* * * * Exposé du litige Le Médiator est un médicament commercialisé par les laboratoires Servier depuis 1976.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960b6cacdc6046d47b8785f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[C] occupait les fonctions d'adjoint au responsable de laboratoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d54

Appel

8 octobre 1998

8 octobre 1998

de PCP dans deux laboratoires agréés indépendants, qui mettront en ouvre les protocoles analytiques habituellement utilisés dans les laboratoires français ; - Faire rapport de l'ensemble de ces constatations

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112b4d9076bf079c22d5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En effet, si un homme de l'art tel que l'expert judiciaire [C] a pu conclure, à l'analyse de la note manuscrite établie par le bureau d'études [E] [Z] en juillet 2009, que la solidité du plancher du laboratoire

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295de4b5292aaa66241c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle se prévaut du courriel, que lui adressé Monsieur [R] le 06 mars 2020, lui faisant part de sa nomination comme président du Laboratoire Prévost.

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f9d0451e8318d0ec01

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[T] a consulté le laboratoire GINGER afin d'effectuer une analyse spectrométrique des couches de peinture appliquées sur 3 volets appartenant à Mme et M. [O], Mme et M. [R] et Mme et M. [C].

Source officielle

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