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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00912_20221012
12 octobre 2022
en laboratoire leur quantité globale et leur teneur en métaux.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04574
26 octobre 2016
et une volonté de recherche de "cohérence" entre les deux sociétés ; que les propos tenus par le directeur général du groupe Roche lors d'une conférence tenue à [Localité 1], l'intervention des laboratoires
Cour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a42
17 septembre 2013
Par lettre recommandée du 23 avril 2007, la société Laboratoire COTRAL SEP lui a fait observer que ses résultats étaient insuffisants sur toutes les composantes de son métier, à savoir : "Commercial :
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2303727_20230613
13 juin 2023
les agents de police judiciaire ne justifient pas avoir procédé aux vérifications en vue d'établir s'il conduisait en ayant fait usage de substances classées comme stupéfiants ; aucun résultat des analyses
juge unique (2)
DTA_2103743_20220920
20 septembre 2022
toxicologique réalisée par le laboratoire Analy-co le lendemain matin à partir du prélèvement effectué le 14 mars 2021 à 9h55 qu'il était positif à des substances ou plantes classées dans la catégorie
1ère Chambre civile
6684eab6a0de54ff609f7c2c
2 juillet 2024
avait déjà été prélevée trois années auparavant pour analyse par un laboratoire accrédité au sens de l'article R. 1334-24 du code de la santé publique, lequel avait conclu à une absence d'amiante.
CHAMBRE SOCIALE A
6032214d35e50e58881e4998
11 avril 2018
de laboratoire, ou encore de technicien «'[Z]'» était abusif et injustifié dès lors que le médecin du travail l'avait proposé, et ce, après évaluation'; qu'il a également remarqué que si son employeur
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306762_20231218
18 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 11 décembre 2023, la SAS Carso Laboratoire Santé Environnement Hygiène de Lyon (LSEHL), représentée par Me Antoine, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Chambre 4-6
5fd9e2dc5cda1d2250b273d1
8 novembre 2019
La convention collective applicable est la convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra hospitalier.
2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bd1
18 juillet 2024
[N], [F], [H] [X], née le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 14] (Val de Marne) et sur [P], [L] [S], né le [Date naissance 6] 1994 à [Localité 12] (Gironde) ; - rechercher notamment au moyen des analyses
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008074752
19 novembre 1999
X..., celui-ci avait cessé d'exercer son activité de directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale et n'était plus inscrit au tableau de l'ordre en cette qualité à la suite du retrait de l'autorisation
soc
613722bbcd58014677400beb
5 juin 1996
X..., engagé en 1959 en qualité de chef de laboratoire de prothèse par l'Union Mutualiste des Travailleurs (U.M.T.) a été classé en invalidité 2ème catégorie par la sécurité sociale à compter du 1er septembre
6253cc3bbd3db21cbdd8f91f
29 mai 2012
et dépens, y compris les éventuels frais d'exécution du présent jugement.
CHAMBRE 1
DTA_2201092_20251120
20 novembre 2025
Enfin, il ne ressort ni des résultats d’analyse réalisées par la société Novarea, ni de celles réalisées par le laboratoire Labosport, ni de la lecture de la société SEVE de ces deux analyses, lecture
8ème chambre
669a0229bf9da27f384b0f2e
10 janvier 2024
* * * * Exposé du litige Le Médiator est un médicament commercialisé par les laboratoires Servier depuis 1976.
Chambre Sociale
6960b6cacdc6046d47b8785f
8 janvier 2026
[C] occupait les fonctions d'adjoint au responsable de laboratoire.
6253c84dbd3db21cbdd84d54
8 octobre 1998
de PCP dans deux laboratoires agréés indépendants, qui mettront en ouvre les protocoles analytiques habituellement utilisés dans les laboratoires français ; - Faire rapport de l'ensemble de ces constatations
Chambre Commerciale
6883112b4d9076bf079c22d5
24 juillet 2025
En effet, si un homme de l'art tel que l'expert judiciaire [C] a pu conclure, à l'analyse de la note manuscrite établie par le bureau d'études [E] [Z] en juillet 2009, que la solidité du plancher du laboratoire
Chambre 9 cab 09 F
6635295de4b5292aaa66241c
30 avril 2024
Elle se prévaut du courriel, que lui adressé Monsieur [R] le 06 mars 2020, lui faisant part de sa nomination comme président du Laboratoire Prévost.
1ère Chambre
653a06f9d0451e8318d0ec01
24 octobre 2023
[T] a consulté le laboratoire GINGER afin d'effectuer une analyse spectrométrique des couches de peinture appliquées sur 3 volets appartenant à Mme et M. [O], Mme et M. [R] et Mme et M. [C].
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