, que la description expliquait "en détail" comment réaliser une traverse avant décalée, présentait le matériau pouvant être utilisé, ses limites d'élasticité et des "détails de réalisation précis" et

Tout au long de l’enquête, l’intéressé a fourni une description cohérente et détaillée des personnes qui l’ont torturé et de la manière dont elles lui ont fait subir ces tortures.

Il y est fait une description précise et détaillée des circonstances dans lesquelles cet accident est arrivé soudainement, Mme [G] [T] précisant avoir ressenti une douleur au dos et au bras droit en montant

documents utiles ; donner tous éléments et établir tous plans, croquis ou schémas, produire des photos, utiles à la compréhension des faits de la cause ; 3° de procéder à la constatation et la description

H..., comme les autres spécialistes consultés par les appelants, n'avait pas fourni de description technique détaillée et chiffrée de ces travaux de reprise, notamment, pour la création des structures

reportant à la lettre de réponse aux observations du contribuable, le document comporte un paragraphe intitulé ' respect du débat contradictoire et des droits de la défense', la proposition comporte la description

[X] dans le délai de six semaines à compter de la délivrance de la présente ordonnance par le greffe aux parties, sans autre avis ; condamné à titre provisionnel, la SA MAAF assurances à payer à M.

Aucune disposition du code de justice administrative ni aucun principe général du droit ne fait obligation à l'expert de déposer son rapport dans un délai de trois mois.

qu'en entendant X... sans une telle assistance, et directement sur les faits, objet de l'accusation, les autorités douanières ont porté atteinte aux droits de la défense ; que la chambre d'accusation devait

échelonnée, soit alternative entre 0 ou la totalité des points lorsque l'élément d'appréciation était ou non contenu dans l'offre (par exemple la présence ou non d'un " interlocuteur unique ou une description

d'exécution, - Autorisé les aménagements de publicité légale sommaires sollicitées par les créanciers poursuivants dans leur assignation afin notamment de compléter les mentions obligatoires par une description

et chronologie précises des opérations de construction et de démolition entreprises sur la parcelle cadastrée 32 n°18 ; 4° de procéder à la constatation et la description précises et détaillées de l'origine

Il y est fait une description précise et détaillée des circonstances dans lesquelles cet accident est arrivé soudainement, à savoir pendant qu'il était en action de travail, pour être allé chercher des

La cour d’appel ajouta   :   «   Compte tenu des informations disponibles dans cette affaire et de ce que des descriptions assez détaillées des abus ont été fournies, ainsi que des fortes

Par ailleurs, si les mesures d'expertise déjà effectuées n'ont pas été réalisées en présence de toutes les parties potentielles à ce litige, les rapports qui en ont résulté contiennent une description

les désordres et/ou malfaçons affectant la salle des Loisirs, notamment les canalisations d'assainissement entre la salle et les fondations de l'extension ; 4° procéder à la constatation et à la description

qui lui était déférée ne contenait aucune indication sur la nature des fonctions exercées susceptible de justifier la répartition opérée, que le référentiel produit par l'employeur comportait une description

Il y est fait une description précise et détaillée des circonstances dans lesquelles cet accident est arrivé soudainement, à savoir qu'il a subi une collision avec un autre véhicule pendant son service

utiles à la compréhension des faits de la cause ; et retracer les faits connus de la conclusion du contrat à l'apparition des malfaçons et/ou désordres. 3° de procéder à la constatation et à la description

Flandres intérieure ayant délégué à la commune de Bailleul l'exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition du bien en cause, alors même qu'à la date à laquelle le moyen a été soulevé, le délai