Au sens du présent arrêté, on entend par : - accès au site : ouverture reliant la voie de desserte ou publique et l'intérieur du site suffisamment dimensionnée pour permettre l'entrée des engins de secours et leur mise en œuvre ; - capacité d'un réservoir

Article Annexe

—

Chef d'agrès tout engin ou sous-officier de garde de sapeurs-pompiers professionnels ; Sous-officier expert ou adjoint au chef de salle opérationnelle de sapeurs-pompiers professionnels encadrant au moins 5 agents et justifiant de quatre ans de services

Article 151-1.02

—

"Interdiction d'exploitation", l'interdiction formelle signifiée à l'encontre d'un engin à passagers à grande vitesse ou d'un transbordeur roulier effectuant des services réguliers de poursuivre son exploitation en raison des anomalies constatées qui,

Article 223 a-II-2/22-1

—

Ces échappées doivent être disposées de manière à offrir l'accès le plus direct possible au poste de rassemblement et doivent être signalées au moyen de symboles relatifs aux engins et dispositifs de sauvetage qui satisfont aux recommandations adoptées

Article Annexe I

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. - Engins de chantier 8.3. Vibrations 8.4. Mesure de bruit 9. Remise en état en fin d'exploitation 9.2.

Article Annexe IV

—

Les mots : , et déclenche le compartimentage de la ou des cellules sinistrées ne sont pas applicables. 13 Les mots : Les points d'eau incendie sont distants entre eux de 150 mètres maximum (les distances sont mesurées par les voies praticables aux engins

Article 1

—

l'intérieur en application de l'article R. 315-6 du code de la sécurité intérieure ; 9° Les matériels de guerre classés aux 8°, 9°, 10°, 12°, 13° et 14° de la catégorie A2 importés sous le régime douanier de l'admission temporaire, les véhicules ou engins

Article 8

—

et d'analyse des comportements suspects. 1 heure Savoir entretenir sa culture de la sécurité Savoir utiliser le retour d'expériences. 30 minutes Se protéger soi-même Comprendre comment agir en cas d'attaque et suivant le type d'attaque (armes, engins

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 86

Code général des impôts

-Pour frais d'assiette et de recouvrement, l'Etat prélève 2,5 % des sommes recouvrées au titre des impositions ou fraction d'impositions suivantes : 1° (Abrogé) ; 2° La taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel mentionnée à l'article L.

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 05

Code de l'environnement

-Sous réserve des décisions de justice passées en force de chose jugée, les servitudes de libre passage des engins d'entretien dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux, instaurées en application du décret n° 59-96 du 7 janvier 1959

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques 30.20.40 Parties de moteurs à explosion pour avion 30.30.15 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs 30.30.16 Autres parties des aéronefs et engins

Article Annexe

—

Il convient de laisser à l'activité agricole les terres les plus utilisables par elle, c'est à dire celles qui permettent d'utiliser dans de bonnes conditions les engins mécaniques. La seconde grande ressource de la montagne est le tourisme.

Article Annexes III et IV

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Figure 1. ― Schéma type de l'engin senne de plage (catalogue des engins de pêche FAO) Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 27/05/2014 texte numéro 6 Les sennes de plage sont des engins mis en pêche par une embarcation légère, puis halés

Article Annexe I

—

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

LEGIARTI000043107755

—

Le plan de gestion français adopte une approche par métiers et engins et vise à s'inscrire en pleine cohérence avec tous les objectifs du règlement communautaire.

Article ANNEXE I b

—

) S7. 8 : Le champ d'intervention du sauveteur secouriste du travail Citer les limites du champ d'intervention d'un sauveteur secouriste du travail (*) S7. 9 : La conduite d'engins de chantier en sécurité Énoncer les conditions pour conduire un engin

Article 125

—

et scolaires 176 283 341 Tarif de base de la taxe sur les installations nucléaires de base relevant du secteur énergétique et assimilées Etat Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 875 000 000 Taxe annuelle sur les engins

Article 221-III/07

—

Engins de sauvetage individuels 1 Bouées de sauvetage 1.1 Les bouées de sauvetage satisfaisant aux prescriptions du paragraphe 2.1.1 du Recueil doivent : .1 être réparties de façon à être rapidement disponibles sur chaque bord du navire et, dans la mesure

Article 229-II-1.35

—

Les lampes d'éclairage de secours des ponts extérieurs ou celles qui éclairent la mise à l'eau des engins de sauvetage et qui pourraient être gênantes en navigation courante peuvent comporter des interrupteurs placés sur la passerelle et manœuvrables

Article Annexe I

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Véhicules, engins de chantier 8.3. Vibrations 8.4. Mesure de bruit 9. Remise en état en fin d'exploitation 9.2.

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