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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 139 résultats pour « fabricant de tuiles »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Le fabricant doit préciser dans la notice descriptive le domaine de température d'utilisation de l'humidimètre.
Article Annexe 5
temps de fonctionnement quotidien du ou des équipements électromécaniques) et la puissance de niveau sonore émise avec un élément de comparaison par rapport à des équipements ménagers usuels ; ― le carnet d'entretien ou guide d'exploitation par le fabricant
Article Annexe 13
Pour les dispositifs qui ne sont pas en mesure d'afficher la concentration mesurée, le fabricant doit trouver des points indicatifs dans le but de tester la conformité du dispositif.
Article Annexe
indispensable pour différentes raisons (constitution de lots de taille suffisante et homogènes pour le transport, pour un abatteur...). 5e exigence relative à l'alimentation des animaux La maîtrise de l'alimentation passe par un référencement des fabricants
Article 9
a) Equipement utilisé pour les mesures, y compris la désignation des appareils, leur numéro de série et les noms des fabricants. b) Méthode utilisée pour étalonner l'appareillage de mesure comme prévu au point 5.5.1.
. ― IDENTITÉ DE LA PRÉPARATION Informations concernant le fabricant de la préparation : 3. ― PROPRIÉTÉS CHIMIQUES ET PHYSIQUES DU PRODUIT Type de formulation (soluble, suspension, émulsion,...). 4. ― DONNÉES RELATIVES À l'APPLICATION Domaine d'utilisation
Article 3
b) Le chef d'établissement doit tenir à la disposition des personnes qualifiées chargées des examens, essais et épreuves à réaliser les documents nécessaires, tels que la notice d'instructions du fabricant, la déclaration ou le certificat de conformité
Article 2
Les références en seront détaillées sur la facture (marque, fabricant, numéro de lot...).
Article Annexe XVI
l'essai officiel du frein et note de calcul du système de freinage (3) Pour véhicules à Vmax = 40 km/h et sauf catégorie de poids non freinée - Freinage (obligatoire) - Procès-verbal d'essai d'un essieu de référence (entité technique fournie par le fabricant
Article R165-76
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 84
Elle ne peut en aucun cas conduire à révéler l'identité du patient au fabricant du dispositif médical. Le prestataire recueille les difficultés d'utilisation exprimées éventuellement par le patient et en informe le prescripteur.
. : : :----: : : Total 1ère catégorie : 21 : : : A : B : C : :-------------------------:----:--------------------------------: : II - ACTIVITES SPECIFIQUES DE LA REGION : : Sucre : 1 : Par le syndicat des fabricants : : : : de sucre
Article L212-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 82
l'image animée peut se charger, en lieu et place des exploitants, de la transmission de la déclaration de recettes, sous quelque forme que ce soit, aux distributeurs et, le cas échéant, à l'organisme de gestion collective précité ; 4° Les fabricants
Article Annexe II
Cession Oui / Non OUI/NON PRÉCISER NOM ET ADRESSE Etablissement(s)/organisme(s) autorisé(s) au sens de l'article L. 1243-2 du CSP Fabricant(s) de DM-DIV Fabricant(s) de PTA Etablissement(s) pharmaceutique(s)
Article ANNEXE
Les fabricants, importateurs et distributeurs de produits thérapeutiques annexes se doivent de se conformer aux règles de bonnes pratiques.
DE CONSTRUCTION DU SECTEUR DU BÂTIMENT AU 4° DE L'ARTICLE L. 541-10-1 ET LISTE DES DONNÉES COMPLÉMENTAIRES À TRANSMETTRE À L'AGENCE Pour l'application de l'arrêté et de la présente annexe, les champs applicables à chacune des définitions sont : -fabricant
Article R4311-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24
hors du code du travail, de directives européennes définissant leurs règles de conception et de construction ; 2° Composants de sécurité destinés à être utilisés comme pièces de rechange pour remplacer des composants identiques et fournis par le fabricant
Article R2352-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06
Lorsqu'un produit explosif fait l'objet de processus ultérieurs de fabrication, les fabricants ne sont pas tenus d'apposer une nouvelle identification unique sur le produit explosif, à moins que l'identification unique originale n'apparaisse plus de manière
La disposition qui précède s'applique également aux travailleurs du moulage dans les tuileries et briqueteries dans lesquelles le travail du moulage est suspendu chaque année trois mois au moins.
Fabrication d' aliments A détailler Fabricants d'aliments composés Fournisseur - Référencement des entreprises fabricants d'aliments composés et des fournisseurs d'aliments simples qui s'engagent auprès de l'organisme chargé de l'habilitation
Article Annexe 3
Produits en pierre naturelle, tuiles. Eléments en ardoise ou en pierres naturelles travaillées ou non (roches magmatiques, sédimentaires ou métamorphiques). Eléments en gypse.
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