[V] [HZ] : « [Z], [V], Puis-je me permettre de vous demander votre avis sur la FdP jointe' Elle vous concerne aussi (mais comme vous multipliez les fonctions il faudra rajouter des couches fonctions pour

[V] confirment que M.

intervenir sur 3 pôles ; qu'elle enseigne à des classes dont l'effectif moyen est inférieur à 13 apprentis par groupe et 25 apprentis en moyenne pour les classes entières ; qu'elle n'enseignait qu'au niveau

France dans le cadre d'un contrat d'apprentissage, avant d'être embauchée suivant contrat à durée indéterminée à compter du 1er novembre 2016, en qualité de stagiaire manager, statut agent de maîtrise, niveau

l'issue de cette formation les parties ont conclu un contrat de travail à durée indéterminée aux termes duquel [Z] [X] était embauchée à compter du 1er février 2006, en qualité de Responsable Comptable, niveau

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 18/05494 - N° Portalis DBVX-V-B7C-L3DM [F] C/ SARL ROUDIS SARL TELDIS SARL TOMADIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2025 N°2025/ PA/KV RG 21/02721 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7XP [H] [E] C/ S.A.S.

son BTS MI en juillet 2003, coefficient 300, aligné entre autre sur le référentiel de la qualification du métier d'agent d'entretien des bâtiment reconnu par l'éducation nationale, (classification niveau

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2022 N° 2022/ FB/FP-D Rôle N° RG 19/09464 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENKF [F] [YO] C/ SNC HOTEL

: 30 Mars 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Mulhouse APPELANT : Monsieur [L] [U] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ de la SELARL V²

PS/SB Numéro 23/3261 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 05/10/2023 Dossier : N° RG 21/03589 - N° Portalis DBVV-V-B7F-IA24 Nature affaire : Contestation

Par ailleurs, le salarié justifie être titulaire d'un titre professionnel de niveau V équivalent à un BEP de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur depuis 2010, en sus du permis C

Le contrat prévoyait que le demandeur était positionné au niveau V, échelon II coefficient 590 de la convention collective de la promotion immobilière.

prétentions, d'autre part, qu'il ne rapporte pas la preuve de la créance qu'il invoque ; qu'il ressort au contraire des tableaux qu'il produit et des pièces qu'elle-même verse aux débats que, classé au niveau

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00441 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EXU2.

: 3 000,00 €. 694,78 €, outre 69,47 € de congés payés y afférents, A titre subsidiaire, Condamner la Société [3] à verser à Madame [B], au titre de sa revalorisation salariale, statut cadre niveau

SAS Société de distribution de matériel (S.E.D.I.M.A.T.) suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps plein, en qualité de «'infographiste communication web et print'», statut technicien, niveau

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 01 JUILLET 2025 (n° 2025/ , 26 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05576 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFZ3P

[C] a occupé un poste d'assistant de gestion niveau V échelon 3 coefficient 365 à compter du 1er janvier 1994 auprès de la S.A. Automobiles Peugeot appartenant au groupe PSA.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 07 JUILLET 2022 N° RG 20/01763 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T76E AFFAIRE : S.A.S.