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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b78b3f1e77535b0884

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

du 10 octobre 2024 ; Aux termes de l'avis motivé du Dr [R] [O] en date du 14 octobre 2024, ce médecin indique : “La patiente reste totalement muthique au cours des entretiens, elle présente des bizarreries

Source officielle

Page 49 sur 210

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TJ

J.L.D. HSC

6776e0f61c1d126b19962179

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

A l’examen médical initial, il était constaté des troubles du comportement, des propos incohérents, une agitation psychomotrice et une bizarrerie du comportement.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d6ad50cdc6046d478faee9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

de libertés en date du 02 avril 2026 mentionne que que ce jour, le patient est relativement calme, le contact est fuyant, le discours est pauvre, il présente une désorganisation psychique avec des bizarreries

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93f50cdc6046d47cd6d5e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l’audience, l’intéressé explique ne pas être sujets à des « idées bizarres » et pense se trouver en « maison d’arrêt ».

Source officielle
TJ

JLD

670d680ab733b3db3e769cd2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Les soignants relèvent des symptômes dissociatifs à bas bruit, une bizarrerie, un discours flou, une discordance idéo-affective et des rires immotivés.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152889f19e8c50f83710

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il présente une dissociation psychique, une désorganisation de la pensée, des bizarreries comportementales, une pauvreté du discours, des troubles du langage, une soliloquie, une instabilité comportementale

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67002c6ac34eb4cc85776ab0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il présentait une bizzarerie de contact dès son arrivée. Il était méfiant avec des idées de persécution délirantes et des hallucinations.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669640caf5112d8edd056c84

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Les certificats médicaux évoquent une bizarrerie de contact, une désorganisation psychique majeure, des éléments dissociatifs ainsi qu’une anosognosie.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4929a603a69290fd051

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

que Monsieur [F] [Z] a été hospitalisé en soins psychiatriques sans consentement le 6 juillet 2024 selon une procédure de péril imminent, amené aux urgences par un oncle pour instabilité motrice, bizarreries

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5eb9a603a692913d703

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

surveillance médicale constante justifiant l’hospitalisation complète et qui rend impossible son consentement, en ce que le patient présente un contact syntone, eumimique, ponctué parfois de rires bizarres

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e558df5b5c7d10cacce3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

médecine atteste qu'il présentait un délire de persécution mal systématisé avec la conviction d’être victime de magie noire de la part de personnes qui chercheraient à lui nuire, non critiqué, une bizarrerie

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6866cb72d33109fd079acf43

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cependant, il existe quelques bizarreries, une certaine méfiance vis-à-vis des traitements, avec nécessité de négociation pour obtenir une acceptation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686c0b59dd7001754d61a36f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle présentait des bizarreries et ne répondait pas aux questions. Il ressort en particulier de l'avis médical motivé du 3 juillet 2025 du Dr.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686c0b5edd7001754d61a468

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[N] que le patient présente une désorganisation psychique majeure avec des phrases décousues incompréhensibles, des bizarreries du comportement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824ba4e82250580d1f942

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

A l’examen initial, il était calme, sans agitation psychomotrice, avec persistance d’une bizarrerie de contact. Il était en rupture de traitement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e949b73ea43407b90ff00a

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

le cadre d'un péril imminent par décision du directeur d'établissement en date du 02 octobre 2025 alors qu'il présentait des troubles mentaux à type d'excitation psychomotrice d'agressivité et de bizarreries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b0

Appel

27 décembre 2018

27 décembre 2018

du patient depuis quelques jours, s'est amélioré, et s'il commence à accepter les soins, il subsiste un contact asyntone avec une discordance ideo-affective, des idées délirantes de grandeur, des bizarreries

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c58951

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 1995), que l'association Wagram Billard Club (l'association) a fait l'objet d'un avis de mise en recouvrement de sommes estimées

Source officielle
CC

civ1

6137215dcd580146773f326a

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle A..., MarieMadeleine Y..., née le 12 janvier 1917 à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), de nationalité française, demeurant à Bidart

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209719ce1420008389891

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Totale numéro 59178/02/23/002967 du 03/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD

Source officielle