CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 309 résultats pour « Coquel également »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110428

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Il a également entretenu le conflit de façon injustifiée en réclamant l'inclusion dans les comptes, par lettre recommandée du 21 décembre 2011, de diverses sommes dont celles versées pour se défendre lors

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10126

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

réalisée dans le ressort de ce tribunal, même s'il n'est pas justifié d'un procès-verbal de réception des travaux ni d'un certificat de conformité (délivré par l'Association "Consuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b9f

Appel

7 octobre 2003

7 octobre 2003

l'enquête post-transfusionnelle à laquelle a procédé l'Etablissement Français du Sang n'a pas mis en évidence de donneurs HCV positifs pour les concentrés globulaires et les flacons de plasma frais congelé

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6946382875782d5f06e5f060

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Il s’induit également des propres écritures de la société i-Particuliers qu’elle savait que Monsieur [W] [J] n’avait prévu qu’un seul compteur électrique puisqu’il destinait cette habitation pour lui seul

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c17082b40ce99b63c98

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Elle s’oppose également aux demandes de provisions qu’elle juge disproportionnées.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64a7afb43bcaf505db69648d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, le tirage des câbles entre le compteur et l'onduleur, les démarches administratives (mairie, ERDF, consuel, etc...) et le coût du raccordement au réseau ERDF.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1702980a82f59d99110

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ordonner le transport et la séquestration des meubles et objets mobiliers garnissant les lieux aux frais, risques et périls du défendeur, - condamner Monsieur [P] [D] à payer une indemnité d'occupation égale

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

69e14ce5cdc6046d477f221d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

HABITAT HAUTS DE FRANCE ESH, dont le siège social est sis Bd du Parc d’Affaires Eurotunnel - BP 111 - 62903 COQUELLES CEDEX représentée par Maître Sébastien HABOURDIN de la SCP CAPELLE - HABOURDIN -

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

69e14cc0cdc6046d477f1eb5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PRESIDENT : MARQUET Muriel, LE GREFFIER : Madame LOMORO Marie DEMANDERESSE Société HABITAT HAUTS DE FRANCE ESH, dont le siège social est sis Bd du Parc d’Affaires Eurotunnel - CS 50111 - 62903 COQUELLES

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

69e14cc4cdc6046d477f1f12

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PRESIDENT : MARQUET Muriel, LE GREFFIER : Madame LOMORO Marie DEMANDERESSE Société HABITAT HAUTS DE FRANCE ESH, dont le siège social est sis Bd du Parc d’Affaires Eurotunnel - CS 50111 - 62903 COQUELLES

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-609726-614771

Admin. suprême

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Caselli d’avoir contribué à une stratégie de conquête des parquets de différentes villes italiennes et d’avoir utilisé le «   repenti   » T.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64a8fefa03029105dbedbf82

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

En l'absence de lumière dans le congélateur, elle précise avoir glissé pendant le déplacement et avoir ressenti une douleur dans le genou après s'être accroupie et relevée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f40

Appel

6 octobre 2000

6 octobre 2000

Y... pour avocat la SCP CONQUET, MASSOL, MASCARAS du barreau de MONTAUBAN FAITS ET PROCEDURE M X... , né le 19 novembre 1963, a été engagé le 19 décembre 1994, par la Chambre de Commerce et d'Industrie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868aa

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

BA a également déclaré que le jeu ne s'était arrêté que lorsqu'un joueur avait mis la balle en touche. Il reconnaissait qu'un carton lui avait été attribué, sans toutefois en préciser la couleur.

Source officielle
CC

comm

613721cfcd580146773f7929

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation également

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02233_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Il ressort également des pièces du dossier que Mme B vit en concubinage avec un ressortissant français, avec lequel elle a conclu un pacte civil de solidarité le 21 septembre 2021.

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92a6d9e13277d6e3874

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Rédacteur : AB JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 18 mars 2021 RG:19/02117 [C] C/ [M] Grosse délivrée le 20/04/2022 à : Me Pericchi Me Coquelle

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fd97482c99ea561ffbbfb85

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[U] [S] représenté par son fils [O] [S] également gérant de la société VSE ( Vignoble Service Européen sise à [Localité 13], détenue à 33,33 % par [U] [S]) et que de requêtes similaires étaient également

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604300_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

F... par peur ; qu’il a de la famille en Algérie et en France ; qu’il est très malade et souhaite respecter la loi ; - Me Coquel, substituant Me Tomasi, pour le préfet de l’Ain, faisant valoir que le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512988_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

les observations de Me Coquelle, représentant le préfet du Puy-de-Dôme.

Source officielle

Page 49 sur 166

← PrécédentSuivant →