Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Georgette A... était propriétaire, dans un immeuble en copropriété

. # Georg Brandau gegen Rat der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 46-71.

#Georges Herbillon mot Europeiska kommissionen.#Mål T-411/03.

#Georges-Marc André protiv Europska komisija.#Predmet T-109/89.

#Georges Weyrich contro Commissione europea.#Causa T-14/91.

#Georges Tzoanos contra Comisión Europea.#Asunto T-74/96.

#Georges Cladakis κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-276/85.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette Y..., épouse Z..., demeurant à Juziers (Yvelines), ..., en

Y..., demeurant ..., 2°) Me Georget X..., demeurant ..., 3°) Me Jacques Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Et sur le pourvoi incident formé par la SCP Georget-Bernard, Me A...

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 10 mai 1993, présentée pour Mme Georgette X..., veuve Y..., demeurant à Uglas (65300) ; Mme Y... demande que le Conseil d'Etat

première branche du moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que l'Association des évêques fondateurs de l'institut catholique de Paris a été autorisée à accepter un legs de Georgette

Georgios KARAKITSOS 8. Dimitrios KARAKITSOS 9. Nikolaos KARAKITSOS 10. Evaggelia KARAKITSOS 11. Georgios KARAKITSOS 12. Ioannis KARAKITSOS 13. Konstantinos KARAKITSOS 14. Michaïl KARAKITSOS 15.

Dans le cadre de ses fonctions, il aurait enregistré des conversations personnelles entre le Président et d’autres personnes concernant l’implication possible du Président dans la disparition de Georgiy

né le 20   mai   1967, résidant à Athènes Chrysoula KOUBOURI, née le 25   mars   1960, résidant à Athènes Evanthia LIANOU, née le 17   mars   1974, résidant à Athènes Georgios

B, ressortissant géorgien, est entré en France le 30 août 2022. Sa demande d'asile a été rejetée par décision de l'Office français pour les réfugiés et apatrides (OFPRA) le 29 novembre 2022.

  ANNEXE     Panayotis TSALIKIDIS est un ressortissant grec, né en 1963     Georgios TSALIKIDIS est un ressortissant grec, né en 1926     Georgia TSALIKIDI

l'expropriation du département du Puy-de-Dôme a, par l'ordonnance attaquée du 18 avril 2000, prononcé l'expropriation de parcelles appartenant au groupement foncier agricole de Chazal, aux époux X..., à Mme Georgette

sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante ; contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 14 octobre 1996, qui, après relaxe de Georges

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 avril 2003), que Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 mai 2005), que Georges X..., d'une part, son épouse,