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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
63d0d61d81a7b805de12b697
16 janvier 2023
16 janvier 2023
SOUSA, Conseiller. ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
652f78fcb053208318995ac7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
64a6606cbbd03a05db9652ea
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c056e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0572
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2bb
3 avril 2023
3 avril 2023
Laurent SOUSA, Conseiller ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
66ff85c1a4ff9ec259c097d6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f16
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcf
23 octobre 2024
23 octobre 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre 4-4
633fc283e633183e2ee176b0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
compter de l'expiration de l'autorisation de conduite, indiquent des difficultés de chargement et de déchargement, et notamment le 27 octobre 2016 un problème de chargement du fait de l'absence d'un grutier
Source officiellePôle Civil section 3
6975e239cdc6046d47a50013
12 janvier 2026
12 janvier 2026
à durée déterminée du 2 novembre 2011 au 31 octobre 2012 qui s’est poursuivi en contrat à durée indéterminée après cette date, par la société par actions simplifiées LAGARRIGUE PREFA en qualité de grutier
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9948616ed0f8cd510c
2 mai 2023
2 mai 2023
[P] [C] [K] a été embauché par la SARL SDK CONSTRUCTION le 2 octobre 2018 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de grutier.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c14
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[Z] [B] a été embauché par la SAS GTM-HALLE à compter du 1er juin 2006 en qualité de chauffeur grutier en exécution d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200091
28 janvier 2021
28 janvier 2021
contrôle ; qu'en l'espèce, il résulte de la lettre d'observations du 23 juillet 2013 adressée par l'Urssaf de l'Isère à la SAS MLTM que l'agent de contrôle, après avoir demandé une facture de l'entreprise Grutier
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e80
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Le salarié occupe les fonctions d'opérateur chauffeur grutier, statut ouvrier, niveau III, échelon 3, coefficient 225 de la convention collective.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fe
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Il est fait état dans le décompte de réclamation de dépenses de "location interne POULINGUE", de "location externe de grue" et de "main d'oeuvre grutier" au titre de "conséquence sur le retard de chantier
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a551
11 janvier 2007
11 janvier 2007
personne de ses représentants légaux ayant son siège social ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Pascal COSSE (SCP BARON-COSSE & GRUAU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00223_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
de l’association syndicale autorisée en créant et en améliorant des routes forestières empierrées de 6,5 m de large sur 3 635 mètres de longueur, sans revêtement, permettant le passage de camions grumiers
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2307522-2486304
1 avril 2008
1 avril 2008
Romania (no. 73957/01) The applicants, Anna, Gruia and Flaviu Varga, are Romanian nationals who were born, respectively, in 1942, 1937 and 1982 and live in Cluj-Napoca (Romania).
Source officielleChambre Sociale
6a113588cdc6046d47a6073c
22 mai 2026
22 mai 2026
URSSAF DE NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Mme [R] [F] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [S] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Céline GRUAU
Source officiellePage 49 sur 70