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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
670438178d5cd4a875953dd4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COME BACK GRAPHIC ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle MARCUS MANDEL de la SELARL MANDEL PARIENTE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0342 S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre civile
67908cdc1b5a79f732705598
21 janvier 2025
21 janvier 2025
INTIMÉS : Monsieur [D] [B] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 31] [Adresse 22] [Localité 23] représenté par Me Laurent MARIN, avocat au barreau de COUTANCES, assisté de Me Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0507DEC005766512
7 mai 2013
7 mai 2013
Les 8 et 10 mai 2010, le ministre de l’Economie signa deux accords intitulés « Loan Facility Agreement between certain Euro Area Member States and KfW (as Lenders) and the Hellenic
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0621DEC005143199
21 juin 2005
21 juin 2005
observations soumises par le gouvernement défendeur et celles présentées en réponse par la requérante, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, M me Maria Isabel
Source officielleChambre sociale 4-3
69785648cdc6046d47d559fe
26 janvier 2026
26 janvier 2026
rendu le 03 Février 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : E N° RG : F 21/00285 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
juin 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f991d8dee2c23d20e6c77
1 juillet 2024
1 juillet 2024
clôture : 18 décembre 2023 Minute n° 24/613 N° RG 19/04778 - N° Portalis DB2Y-W-B7D-CBXOR Le CCC : dossier FE : Me Lola RUTKOWSKI-DEMEST Me Alexandre DUVAL STALLA Me Nathalie LEBRET, Me Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb9364cec9e28b92f668bb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- mis en délibéré au 14 Janvier 2025 : - signé par Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielle1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
15 décembre 2017
cour : Jugement rendu le 24 Mai 2016 par le Tribunal de première instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 7 N° RG : 14/00760 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe0
23 septembre 2021
23 septembre 2021
CARROSSERIE TROUILLET Prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle
Source officielleChambre 02
69f5939dcdc6046d474c0bed
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[N] [B] [Adresse 1] SAINT LEGER comparant par la SCP HUVELIN ET ASSOCIES [Adresse 2] et par Me [D] BAZA du cabinet ALTEI CONSEIL [Adresse 3]. DEFENDEURS M.
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
652a309a7ed1ea831811252a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
ENGIE ENERGIE SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Isabelle PRUD'HOMME, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d167
12 mai 2009
12 mai 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseiller, Mme Isabelle THERY, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 2 A
65aa2468a34ad1000858195a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301079
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Dominique Z..., 2°/ à Mme Maryline A..., domiciliés [...] , 3°/ à Mme Isabelle X..., domiciliée [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01015
20 juin 2018
20 juin 2018
primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Somme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle
Source officielle4e ch. expropriations
5fcaa1a9d02b749812a7f5e8
7 juillet 2020
7 juillet 2020
audit siège Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 1962388 - vestiaire : 625 Représentant : Maître Isabelle
Source officielle17e chambre
6033e93b01e21b9a389f11df
8 mars 2017
8 mars 2017
**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 12 janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616348fb543823d76b0317a9
18 mai 2011
18 mai 2011
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 06 avril 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officiellePage 49 sur 64