Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Délibéré après l'audience du 9 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, et un mémoire enregistré le 5 octobre 2023, Mme A B, représenté par Me Mazas, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre

L’intéressé souhaite rejoindre la société anonyme Forvis Mazars SA en qualité de responsable du département Conseil Data Science. I. La saisine 3.

Menet, rapporteur public, - les observations de Me Mazza, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère. Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2021 par lequel le préfet des

B A, représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 5 juin 2022 par laquelle le préfet de l'Hérault a rejeté son recours gracieux tendant au retrait de l'arrêté du

Goursaud, premier conseiller, - et les observations de Me Mazas, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Délibéré après l’audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

le bien- fondé du recours à la procédure 'extraordinaire' de résiliation ainsi retenue ; Considérant que la société HONDA reproche, en premier lieu, à la société S.A.P. d'avoir exploité la marque MAZDA

; QUE CES PRESCRIPTIONS SONT D'ORDRE PUBLIC ET QUE LEUR ACCOMPLISSEMENT DOIT ETRE EXPRESSEMENT CONSTATE, A PEINE DE NULLITE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE MENTIONNE QU'IL A ETE RENDU PAR " MM MAZEL

B..., représentés par Me Mazas, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du préfet de l

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2023, Mme C A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 19 juillet 2023

Des observations, présentées par Mme A..., représentée par Me Mazas, ont été enregistrées le 11 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crampe, rapporteure, - les observations de Me Mazas, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Osman de Bakırköy à Istanbul («   l’hôpital Mazhar Osman   »).