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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64f6c4f4ed0253d969201d46
3 septembre 2023
3 septembre 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 11 L. 743-22 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 03 septembre 2023 RECOURS SUSPENSIF (1 pages
Source officielleciv1
61372670cd5801467742590f
2 octobre 2007
2 octobre 2007
de couverture par un cliché du couple se promenant en bord de mer, main dans la main, sous le titre "Patrick X... et Amanda.
Source officiellesoc
6079b1349ba5988459c5162f
9 mars 1989
9 mars 1989
Madeleine, Sandrine H..., Patrick I..., Anita J..., René J..., Germain Cauvel, Julien K..., Joannie L...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a6
22 février 2011
22 février 2011
RG N : 09/ 01643 AFFAIRE : Patrick Marcel X... C/ Christiane Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201176
17 juin 2010
17 juin 2010
Y... a demandé à l'assureur de la responsabilité civile le paiement des sommes mises à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93901
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 20 JANVIER 2017 (no, 4 pages) Numéro d'inscription
Source officielleChambre 3-2
65b35af61d7564000872dba6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034001c811d59b00f4adb51
17 février 2017
17 février 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58cba
6 mars 1984
6 mars 1984
PAR M PATRICK Y..., DES DROITS DE MUTATION A TITRE GRATUIT SUR LA VALEUR DES TITRES ESTIMEE PAR ELLE ; QUE, M PATRICK Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60340c43530076bb767db8f9
10 février 2017
10 février 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb5
29 août 2013
29 août 2013
Patrick X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035e2850ae41148cac818c0
5 février 2016
5 février 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Michèle LIS SCHAAL, Président, Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86880
15 mai 2003
15 mai 2003
Patrick Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01615
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Il convient d'ordonner à SFR de remettre à M Patrick X... des bulletins de paie conformes au présent arrêt ainsi qu'un certificat de travail et de débouter ce dernier de sa demande d'astreinte qu'aucune
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853c
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Patrick X... 52 Rue du Roussillon 62320 DROCOURT comparant en personne INTIME : SELARL SOINNE - Mandataire ad'hoc de SARL FREBAT 4 Rue Roger Salengro 62000 ARRAS Représentée par Me Patrick WEPPE (avocat
Source officielle1ère chambre civile B
695e331975782d5f06107c43
6 janvier 2026
6 janvier 2026
au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0bf
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 25ème Chambre - Section B ARRET DU 22 SEPTEMBRE 2006 (no , 6 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f91
7 mars 2002
7 mars 2002
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 07/03/2002 APPELANT Monsieur Patrick X... représenté par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour assisté de Me PLANQUE, avocat au barreau de DOUAI INTIMEES
Source officielleTrib. de Commerce
69e9ef88cdc6046d473d1277
21 avril 2026
21 avril 2026
de la somme de 9 489,60 €, outre intérêts au taux légal à compter du 22/10/2024, * au paiement de la somme de 200 € à titre d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, * au paiement de la somme
Source officielleTrib. de Commerce
69eb51ddcdc6046d475e6a0f
22 avril 2026
22 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 2 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 22 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick
Source officiellePage 49 sur 1186
PAGES, Patrick
27/01/2026
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PAGES, PATRICK, PAGES
15/04/2025
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PAGES, PATRICK, PAGES
14/01/2025
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PAGES, Patrick Jean
21/11/2023
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PAGES, Patrick, Jean
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/11/2023
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