Camillo A..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 14 décembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre (section industrie) au profit : 1 / de la délégation régionale

Pierre X..., demeurant ...

relative à des pratiques relevées dans le secteur de la pierre calcaire et du marbre

relative à des pratiques relevées dans le secteur de la pierre calcaire et du marbre

1 Avis n° 2025-301 du 25 août 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Pierre Desjonquères LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-184 du 24 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Charles-Pierre Astolfi LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-92 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Pierre-Louis Tanzer LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2024-268 du 12 septembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Pierre Manenti LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Délibération n° 2024-100 du 14 mai 2024 relative à la situation de Monsieur Pierre Jérémie LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2024-226 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Pierre Manenti LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 16 mai 2000), que la société Reza Gem fournissait régulièrement des pierres

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour ingérence, prise illégale d'intérêts,

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2002, qui a rejeté sa requête en difficulté d'exécution de l'arrêt rendu par ladite cour d'appel le

et les suppléments d'information ont établi que l'absence de l'anesthésiste en titre dans la salle de réanimation au chevet de la victime résulte du programme opératoire trop chargé établi par Jean-Pierre

Jean Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 juin 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation

enfants mineurs Nicolas et Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Pierre

plus important que les facilités qui leur sont données d'approcher l'organe détenteur du pouvoir de décision ; que le tribunal, qui a constaté l'éloignement géographique de l'établissement de Saint-Pierre

Jean-Louis Y..., demeurant ..., à Etang Sale (La Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre (section commerce), au profit de M.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 10 août 2001, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 26 juin 2001, qui, sur le seul appel de certaines parties civiles contre l'ordonnance de non-lieu partiel