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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301419_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Pouget, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302127_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 18 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204207_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Pouget, président, a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302727_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Pouget, juge des référés ; - les observations de Me Pardoe, représentant M. A, qui reprend les éléments figurant dans ses écritures.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102838_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Pouget, président, - les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public ; - les observations de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02564_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Vigreux, représentant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03050_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02590_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206151_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Pouget, président, - les observations de Me Chamberland-Poulin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103377_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Pouget, président, - les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103446_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Pouget, président, - les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public. - les observations de Me Foix, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102141_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Pouget, président, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102142_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Pouget, président, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02562_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A, ressortissante saint-lucienne, est entrée sur le territoire français le 20 février 2015.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103810_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique du 18 octobre 2023 le rapport de Mme Pouget, présidente, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique (7)

DTA_2308381_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Victor Pouget-Vitale en application des dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0414JUD006900601

Admin. suprême

14 avril 2009

14 avril 2009

qu’une crépitation douloureuse et une déformation au poignet droit. 15.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69d5ec70cdc6046d477be29f

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

29 juin 2014, faisant état d'une entorse du poignet droit et d'une entorse du genou gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc916b63637c907b78ec

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

* * * DECISION Le 1er août 2018, Mme [U] [M] a sollicité le bénéfice d'une pension d'invalidité en raison de douleurs invalidantes aux deux poignets dans le cadre d'une arthrose globale.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201480_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

compter de la même date ; 3°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2021 par lequel le président du CCAS du Grau du Roi a refusé de reconnaître comme maladie professionnelle sa pathologie de tendinopathie du poignet

Source officielle

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