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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
633d1f9b62f5393e2eb4481f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
La procédure a été dénoncée le 19 mai 2022 à madame la procureure générale près la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Stéphane A..., de M. Stéphane X... et de M. Daniel E..., partie civile, et par arrêt contradictoire à signifier à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca53
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Par lettre du 22 mars 2003, il s'est étonné auprès de la direction, de l'amplitude de certains horaires de travail, non rémunérés, qui lui a répondu le 27 mars suivant, qu'elle régulariserait, au besoin
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc6
18 mars 2008
18 mars 2008
Le 2 juillet 2007, Maître Stéphane Y... a saisi le Premier Président d'une requête à fin de retranchement.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203167_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par la présente requête, l’association Stéphane Lamart demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2e
22 février 2016
22 février 2016
RG N : 15/00623 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CHU C/ Jean-Jacques X..., Christelle X... veuve Y..., Stéphane X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301109
23 septembre 2014
23 septembre 2014
COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la déchéance du pourvoi : Vu l'article 978, alinéa 1er, du code de procédure civile ; Attendu que M. et Mme Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e551
22 avril 2010
22 avril 2010
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Stéphane Y... demeurant ... Madame Stéphanie X..., épouse Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92290
15 avril 2015
15 avril 2015
née le 05 Mars 1942 à Ajaccio (20000) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO M. Jean-Claude Y...
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2091061-2215006
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Procédure La requête a été introduite devant la Cour européenne des Droits de l’Homme le 29 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e242
21 juin 2011
21 juin 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue 17 mai 2011, devant : M. Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur M.
Source officiellecr
6137269fcd580146774271ed
8 mars 2005
8 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officiellecr
édure suiviec/Stéphane Y
6137251dcd5801467741b1a0
4 octobre 1990
4 octobre 1990
général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "LE CONTINENT", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 mars
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310271
6 juillet 2017
6 juillet 2017
DD...; - que Mme Stéphanie B... Veuve A..., par acte notarié du 31 mars 1950, a vendu à M.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f691d33109fd079b83a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'instruction de l'affaire a été clôturée par ordonnance du 13 mars 2025 et renvoyée à l'audience du 15 mai 2025. MOTIFS DE LA DECISION Au jour où le tribunal statue, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032f
4 mars 2013
4 mars 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 04 MARS 2013 ARRET N. RG N : 12/ 00068 AFFAIRE : M. Stéphane X..., Mme Mélanie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c15
22 octobre 2013
22 octobre 2013
MANS INTIMEE : SARL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Stéphane Y..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02334
16 novembre 2011
16 novembre 2011
que Mme X..., a été engagée le 1er février 1989 par la société Aub'transport en qualité d'agent polyvalent d'exploitation ; qu'à l'issue d'un arrêt maladie, le médecin du travail l'a déclarée le 20 mars
Source officielle9ème chambre
69f12e7fcdc6046d47e53b08
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 1] Représenté par Mme [R] [E], inspectrice contentieux DEFENDEUR SAS MAG PROTECT [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 987379559 2024 B 3281 Représentant légal : M.
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