Khaled Abd El Rasoui A, demeurant ... ; M.

de la marque " Ega " enregistrée en France sous le n° 1 297 354, afin de désigner " les outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches et rasoirs

QUE SANS ATTENDRE LA REPONSE DU BAILLEUR DANS LE DELAI D'UN MOIS, DELABI EXPOSAIT, DES LE 15 DECEMBRE 1965, DANS SON MAGASIN, EN VUE DE LA VENTE, QUATRE APPAREILS DE TELEVISION, AINSI QUE DES FERS ET RASOIRS

contiennent des produits ménagers et couteaux ; absence de bloc fenêtre sur la porte fenêtre menant à un balcon non sécurisé, bouteilles d'alcool accessibles - absence de bloc placard- ; présence d'un rasoir

I..., après avoir refermé la portière-conducteur, est venu se rasseoir à côté d'elle ; que le couteau de chasse dont fait état la victime n'a pas été retrouvé lors des opérations de perquisitions ; qu'ainsi

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 septembre 2024 et le 4 novembre 2024, Mme E B, représentée par Me Rasool, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

B A, représenté par Me Rasool, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler de l'arrêté du 29 janvier 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine

personnes détenues dangereuses ; - il a fait l'objet d'une fouille avant son placement en quartier disciplinaire et les gardiens ont trouvé sur lui deux morceaux d'assiette cassés et une lame de rasoir

l'administration pour justifier le redressement et notamment la consommation moyenne d'aspirine par jour et par malade, le volume des achats de certains produits tels que thermomètres, biberons, et lames de rasoir

L'autorité administrative fait valoir dans sa requête que : - [W] [K] a, lors de sa levée d'écrou, ingéré des lames de rasoir afin de faire obstacle à son éloignement; qu'il a été hospitalisé afin de

CPA, * * * Le patient, âgé de 42 ans, a été ré-hospitalisé le 16 juillet 2024 selon la procédure de réintégration A l'audience, le patient précise qu’il s’est scarifié le bras avec une lame de rasoir

suivantes apparaît dans les quinze derniers jours : 1° L'étranger a fait obstruction à l'exécution d'office de la décision d'éloignement, étant précisé que l’intéressé a déclaré avoir avalé des lames de rasoir

services des urgences des hôpitaux de Toulouse datés du 15 décembre 2015 pour " patient en garde à vue qui s'est volontairement scarifié au niveau du thorax à gauche et du poignet gauche avec lame de rasoir

D C, représenté par Me Rasool, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 mai 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, STATUANT SUR LES REQUETES DE L'ASSOCIATION DES UTILISATEURS DES EAUX DE LA COURSE ET DE LA BAILLONNE, DU SYNDICAT D'INITIATIVE DE LA VALLEE DE LA COURSE ET DU SIEUR RASSON

Il ressort également des pièces médicales produites que le 18 août 2022, 3 corps étrangers de densité métallique en intragastrique ont été observés et qu'il a été conclu à l'ingestion d'un rasoir.

B A, représenté par Me Rasool, demande au Tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2022 par lequel le préfet de la

E D, représenté par Me Rasool, demande au président du tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté