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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60886
4 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 24-10.357 Demandeur(s) : la société Cathedrale Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Sophos
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60861
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 24-10.551 Demandeur(s) : M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310025
11 janvier 2023
En application de l'article 1014, alinéa 1er, du code de procédure civile, il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce pourvoi.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50249
29 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-10.057 Demandeur(s) : M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60788
26 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 25-10.057 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : Mme [Z] et autres
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110321
13 avril 2022
[H] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en
ECLI:FR:CCASS:2026:C300368
18 juin 2026
[M] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201056
3 juillet 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue sur renvoi après cassation
ECLI:FR:CCASS:2022:C310601
14 décembre 2022
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61001
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 22-10.577 Demandeur(s) : M. [N] et autre Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61265
28 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-10.957 Demandeur(s) : M.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR20208
12 septembre 2024
[V] [Z] à leur payer la somme de 1 200 euros chacune ou lasomme globale de 2 400 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60880
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-10.257 Demandeur(s) : M.
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50525
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [E] Pourvoi n° : F 26-10.597 Demandeur(s) : la société Bleu marine Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix
ECLI:FR:CCASS:2024:C300652
5 décembre 2024
[V] [J], domicilié [Adresse 1] (Etats-Unis), ont formé le pourvoi n° V 23-10.575 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2022 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62164
15 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-10.597 Demandeur(s) : M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60958
29 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 23-10.577 Demandeur(s) : la société Würth France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50853
6 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [E] Pourvoi n° : X 22-10.757 Demandeur(s) : M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02136
6 décembre 2023
En application de l'article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce moyen qui n'est manifestement pas de nature à entraîner
ECLI:FR:CCASS:2022:C201140
10 novembre 2022
En raison de leur connexité, les pourvois n° A 20-22.275 et Z 21-10.157 sont joints. Faits et procédure 2.
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