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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2305148_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201002_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfaa

Appel

6 février 2009

6 février 2009

Appt 16 97400 SAINT-DENIS Représentant : Selarl AKHOUN RAJABALY (avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Roger Z... ... ...

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bcc4

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Akoun Léonard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mme Sylvie Y..., demeurant "Le Petit Prince", ...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300651_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026. La rapporteure, F.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008113605

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Vu la requête, enregistrée le 27 novembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Akoua X..., demeurant chez M. Kadio Pascal Y...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2510237_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2513546_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2600832_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Samba-Sambeligue, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404447_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c230

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Vu les faits de la cause et la procédure antérieure, exposés aux motifs du jugement du Tribunal d'Instance de Saint Denis en date du 18 septembre 2006 desquels il résulte: - que la SCP BELOT AKHOUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e77c25a97f0381f56d7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Sur les dépens La société KHUN AKORN sera condamnée au paiement des dépens.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409373_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Sauveplane, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 6 juin 2025 postérieure à l'introduction de la requête de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c9cca9bf263790309c6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Denis, décision attaquée en date du 06 Septembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00145 Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Chafi AKHOUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b9fb7c8452800008b2b878

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Mme [R] [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Chafi AKHOUN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63201ea239bca9fcb099f009

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 12 Avril 2022, enregistrée sous le n° 21/00881 Monsieur [K] [C] Représentant : Me Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, Plaidant/Postulant

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556c7d44b005d42f7406

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

AUTO PLUS REUNION SARL au capital de 100.000,00€ agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Iqbal AKHOUN de la SELARL

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2512716_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2509005_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Vial-Grelier, représentant Mme D.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2509380_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Bescou représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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