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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
678021519c3ba90f51dc276e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PARIS MAF es qualité d’assureur de Madame [E] [I] 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS MAF es qualité d’assureur de Monsieur [Y] [B] 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Maître Alexandre
Source officielle1re chambre civile
651e5378a81daa831884f518
4 octobre 2023
4 octobre 2023
en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24621a33e38d7f7d66c8
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Me Alexandra Y... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
Source officielleciv3
61372213cd580146773fa056
31 mai 1994
31 mai 1994
Alexandre Y..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de Mme Colette X..., demeuant ... (16e), défenderesse à
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101502_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
des logements considérés en produisant à l'instance un tableau récapitulatif des propositions et visites dont chacun des logements a fait l'objet, à l'exception de celui situé 13 place des Terres Blanches
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023762816
23 mars 2011
23 mars 2011
Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85180
20 mai 1999
20 mai 1999
que la dénomination de l'ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES ET HOSPITALIERES DE L'ORDRE DE SAINT JEAN DE JERUSALEM EN BRETAGNE est une usurpation, - dire que l'usage par les défendeurs de la croix blanche
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
679bfed943b3d977d8cd36a3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Alexandre
Source officielleciv3
6137265ccd58014677424f7f
25 juin 1997
25 juin 1997
Alexandre Z..., demeurant à Espezolles, 15500 Saint-Mary-Le-Plain, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c89136b
4 mai 2017
4 mai 2017
PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Monsieur [J] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] -de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030625064
22 mai 2015
22 mai 2015
Alexandre Lallet, rapporteur public.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172d16d34da2cbdcd9f05
7 janvier 2025
7 janvier 2025
des sociétés LOGABAT et SNIE 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS S.A.S.U.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172dd6d34da2cbdcda0d1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
des sociétés LOGABAT et SNIE 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS S.A.S.U.
Source officielleciv2
61372665cd580146774253ad
16 mai 1994
16 mai 1994
Alexandre Z..., assisté de Mme Y... Gay, divorcée Z..., désignée en qualité de curatrice par ordonnance du juge des tutelles du 5 juin 1991, 2 ) Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbd
19 août 2013
19 août 2013
Alexandre Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2207377_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
juge des référés : 1°) d'ordonner, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 29 juillet 2022, dénommé " Anti-rassemblement Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Blanche, en date du 7 juin 1960, les immeubles légués à Mme Y...
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fc6d
29 mai 1980
29 mai 1980
ET ALEXANDRE X..., HORTICULTEURS, LE PREMIER A BIOT, LE SECOND A ANTIBES, ONT CONSTITUE UNE SOCIETE ANONYME X... ET Y...
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405a22
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Maria-Gloria X..., 2°/ de M.
Source officielleciv2
61372107cd580146773f0632
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Marie-Alexandrine, demeurant à Plouguerneau (Finistère), Mesqueau, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) du Sud-Finistère, dont le siège est
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