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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 2
662bf5b0e266e89ef11902e8
25 avril 2024
25 avril 2024
] (GUADELOUPE) de nationalité française [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Frédéric LANDON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 262 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310081
23 février 2017
23 février 2017
[C] [F], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Alexandre III, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907eb
26 juin 2013
26 juin 2013
Philippe X... et Mme Céline Y... sont issus deux enfants, reconnus par l'un et l'autre des parents : - Alexandre, le 1er juin 2000 à Ajaccio (Corse du Sud), - Romain, le 27 février 2004 à Porto-Vecchio
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC002789110
17 septembre 2015
17 septembre 2015
s8F670191 { font-family:Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 27891/10 Alessandro
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811fdcf40727a0043d7b1
9 avril 2025
9 avril 2025
168 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/014027 du 05/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Versailles) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officielleChambre Commerciale
6034d5e2ad5f35bfc6f86d36
15 septembre 2016
15 septembre 2016
RG N° 13/01391 AME N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Alexandra WIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e381fa67923f7882a33
18 avril 2025
18 avril 2025
D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANTE : [X] [D] née le 25 Septembre 1968 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5d
4 février 2008
4 février 2008
FRANCAIS *** COUR D' APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Madame Lesley Y... en qualité d' administratrice de son fils mineur Alexandre
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999338de0398b51a7995
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [N] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [E] [G] épouse [I], demeurant [Adresse 3] représentée par
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026410530
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat du Syndicat des médecins pathologistes français et à la SCP Baraduc, Duhamel, avocat
Source officielleJAF Cabinet 7
662952b3204c0caeeb993e63
23 avril 2024
23 avril 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 260 DEFENDEUR : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 17] domicilié : chez Mme [O] [Z] [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Me Alexandre
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bd7cdc6046d47b331de
13 avril 2026
13 avril 2026
CONFORME Avocat + PART 4 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00070 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
6698150fb60c111a421d7b30
17 juillet 2024
17 juillet 2024
d’aide juridictionnelle de [Localité 20]) DÉFENDEUR : Monsieur [W] [M] né le [Date naissance 8] 1984 à [Localité 21] ( TOGO) de nationalité Togolaise [Adresse 9] [Localité 10] représenté par Me Alexandre
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
67ec5b02dd062d9f810ea047
1 avril 2025
1 avril 2025
Civile Cab. 4 N° RG 24/07798 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M7BM Copie executoire à : Me Alexandre MUSCHEL Me Michaël SANTELLI [J] [K] (LRAR - IFPA) [M] [T] (LRAR - IFPA) Copie : dossier Le Le
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025678421
11 avril 2012
11 avril 2012
Alexandre A, demeurant ... ; il demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir les paragraphes 8 et 9 de l'instruction 5 F-9-11 du 26 avril 2011 de la directrice de la législation fiscale commentant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00016
9 janvier 2013
9 janvier 2013
extrêmement précis de la main-courante déposée par le salarié, rapproché du contenu des attestations précises et concordantes produites par ce dernier, confirment le caractère pour le moins agressif d'Alexandre
Source officielleJuge Libertés Détention
69d04a15cdc6046d470a1505
3 avril 2026
3 avril 2026
ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC003087508
3 septembre 2015
3 septembre 2015
DROIT La Cour constate que la question soulevée par les requêtes a été résolue conformément à sa jurisprudence en la matière (voir Loffredo et autres (déc.), n o 10741/10 et autres, 3 décembre 2013, et Recano
Source officielleRétention_recoursJLD
66a9d39505566a2f16fd87cd
30 juillet 2024
30 juillet 2024
C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 30 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028267479
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat du syndicat national CFDT des mineurs et assimilés et
Source officiellePage 5 sur 26